Accords d'entreprise : Enseignement primaire
AGEA MONGRE
Accord d'entreprise AGEA MONGRE 22/10/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
AGEA MONT BLANC
Accord d'entreprise AGEA MONT BLANC 07/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGEA MONT BLANC 10/10/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
ASS DIWAN
Accord d'entreprise ASS DIWAN 23/10/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail
ACCORD
ASS DIWAN BREIZH
Accord d'entreprise ASS DIWAN BREIZH 18/03/2026
Accord de rupture conventionnelle collective
ACCORD
ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE
Accord d'entreprise ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE 22/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
ACCORD
ASSO CALANDRETA
Accord d'entreprise ASSO CALANDRETA 21/06/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail et la rémunération au sein de l'association Calandreta Paulina
ACCORD
ASSOCIATION CALANDRETA
Accord d'entreprise ASSOCIATION CALANDRETA 28/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 22/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 18/11/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 20/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 19/12/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 16/12/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE 01/07/2019
PROTOCOLE D ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 31/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 01/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 23/05/2024
NEGACIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 09/07/2024
ACCORD ENSE ADAPTATION PLAFOND HEBD.CONV
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 19/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DU PLAFOND HEBDOMADAIRE CONVENTIONNEL
ACCORD
ASSOCIATION GRAINES DE VIE. FAMILLES RURALES D'ETEAUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION GRAINES DE VIE. FAMILLES RURALES D'ETEAUX 31/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM
Accord d'entreprise ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM 20/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Immobilière de l'Ecole Ozanam
ACCORD
ASSOCIATION IRIS HOARAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION IRIS HOARAU 30/06/2023
CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD
ASSOCIATION SAINT IRENEE DES CHARTREUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT IRENEE DES CHARTREUX 19/06/2024
Accord relatif à la négociation salariale annuelle de juin 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT IRENEE DES CHARTREUX 20/06/2025
Accord relatif à la négociation salariale annuelle de juin 2025
ACCORD
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