Accords d'entreprise : Enseignement primaire
ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBI
Accord d'entreprise ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBI 06/12/2017
NAO 2017
ACCORD
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 01/12/2020
Procès-Verbal d'accord pour la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 26/11/2021
Procès verbal d'accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 30/11/2022
Procès-verbal d'accord pour la NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 23/11/2023
Ensemble scolaire Saint Pierre de la Mer Procès verbal d'accord pour la NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 21/11/2024
Procès verbal d'accord pour la NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 08/12/2025
Procès verbal d'accord pour la NAO2025
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 21/05/2019
ACCORD N.A.O. 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 21/05/2019
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 18/06/2019
Accord AVANTAGE EN NATURE REPAS - PRIME DE NOEL - FONDS SOCIAL CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 02/07/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE FRANCOIS GONDIN
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE FRANCOIS GONDIN 11/07/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
ORGANISME DE GESTION DE SAINTE MARTHE
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE SAINTE MARTHE 06/02/2020
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE SAINTE MARTHE 11/02/2021
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE SAINTE MARTHE 09/01/2023
Bordereau d'accord d'entreprise NAO Revalorisation des salaires des personnels
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE SAINTE MARTHE 19/12/2024
Bordereau de dépôt d'un accord d'établissement
ACCORD
SAINT-JEAN DE PASSY
Accord d'entreprise SAINT-JEAN DE PASSY 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE SAINT-JEAN DE PASSY
ACCORD
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