Accords d'entreprise : Enseignement primaire

CALANDRETA DEL PAIS MURETHIN

Accord d'entreprise CALANDRETA DEL PAIS MURETHIN 12/12/2022
Accor d'entreprise
ACCORD

CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

EBMM

Accord d'entreprise EBMM 26/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ECOLE DE CHAILLOT

Accord d'entreprise ECOLE DE CHAILLOT 23/04/2024
ACCORD ECOLE DE CHAILLOT RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE - EIB MONCEAU
ACCORD

ECOLE PRIMAIRE PRIVEE

Accord d'entreprise ECOLE PRIMAIRE PRIVEE 16/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 29/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE- ANNEE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 29/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 27/08/2024
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 27/08/2024
Accord collectif de mise en place du forfait annuel jour
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 27/08/2024
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 26/08/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EN DATE DU 27/08/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 18/09/2025
ACCORD D'ENTEPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE – ANNEE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 18/09/2025
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 17/12/2025
ACCORD vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

ENSEMBLE SCOLAIRE EUGENE NAPOLEON SAINT PIERRE FOURIER

GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT PAUL

Accord d'entreprise GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT PAUL 04/06/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT PAUL 19/11/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT PAUL 17/06/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

GROUPE SCOLAIRE DE PONT L'ABBE

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE DE PONT L'ABBE 16/12/2025
NAO DU 16 DECEMBRE 2025
ACCORD

GROUPE SCOLAIRE N D ARTS ET SACRE COEUR

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE N D ARTS ET SACRE COEUR 01/10/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats "année"
ACCORD

GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE

Accord d'entreprise GROUPE SCOLAIRE SAINT ALYRE 15/12/2025
Accord collectif relatif à la NAO
ACCORD

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