Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
OGICES
Accord d'entreprise OGICES 10/07/2019
UN ACCORD SUR LA PRISE EN COMPTE DES HEURES DE DÉLÉGATION DES SALARIES SIEGEANT AU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGICES 22/07/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT
Accord d'entreprise OGICES 12/06/2023
Un accord de révision de l'avenant n° 4 du 07/07/2022 et de l'accord collectif du 20/06/2018
ACCORD
ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 23/04/2021
UN AVENANT N° 3 PORTANT SUR LE TITRE 1 DE L'ACCORD COLLECTIF DU 20 JUIN 2018
AVENANT
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 20/07/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 10/07/2019 SUR LA PRISE EN COMPTE DES HEURES DE DELEGATION DES SALARIES SIEGEANT AU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 07/07/2022
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 12/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUÉ UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 24/04/2023
Un accord collectif d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 04/04/2024
Un accord du 4 avril 2024 portant révision des annexes 1, 2 et 3 de l'accord collectif du 20 juin 2018 modifié -NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 18/07/2024
Un avenant n°7 portant modification sur le préambule de l'accord collectif d'entreprise du 20 juin 2018 modifié
AVENANT
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 25/11/2024
AVENANT N°3 À L’ACCORD D’ENTREPRISE AYANT INSTITUÉ UN RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 16/06/2025
UN ACCORD DE MÉTHODE ORGANISANT LA TRANSITION AU SEIN DE L'ICES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE BRANCHE APPLICABLE EPI
ACCORD
Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 18/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
OSTHEOPATHIE F.I
Accord d'entreprise OSTHEOPATHIE F.I 21/04/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD
Accord d'entreprise OSTHEOPATHIE F.I 08/04/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
PARIS COLLEGE OF ART
Accord d'entreprise PARIS COLLEGE OF ART 13/03/2019
Accord d'entreprise : Versement d'une prime exceptionnelle dite de Pouvoir d'Achat
ACCORD
PROMOTION DES TECHNIQUES INTERNATIONALES DE MANAGEMENT
Accord d'entreprise PROMOTION DES TECHNIQUES INTERNATIONALES DE MANAGEMENT 07/09/2020
Avenant du 7 septembre 2020 à l'accord du 27 décembre 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association APTIM
ACCORD
RESEAU POLYTECH
Accord d'entreprise RESEAU POLYTECH 18/02/2021
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
RUBIKA
Accord d'entreprise RUBIKA 25/05/2021
Accord sur le Compte-Epargne Temps (1ère mise en place)
ACCORD
Accord d'entreprise RUBIKA 15/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au maintien de salaire en cas de suspension du contrat de travail
ACCORD
SAINT MICHEL EDUCATION
Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 12/06/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 13/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 12/11/2020
ACCORD CADRE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NAO
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 25/03/2021
AVENANT A L'ACCORD CADRE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 05/09/2022
ACCORD NAO 2021/2022
ACCORD
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