Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE PRIVE... 18/12/2025
Accord relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL SPACE UNIVERSITY 20/04/2022
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS SCHOOL OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT PARIS I.S.T.M.PARIS (NAO 2024) 03/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IPAC 28/03/2024
ACCORD SUR NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IPAC 30/01/2025
accord sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise IPSA (Généraliste - Forfait Mobilité Durable - Accord) 17/09/2024
Un Accord sur la Mise en Place du Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise IPSA (Généraliste - Utilisation Messagerie Professionnelle - Accord) 09/07/2024
Un Accord sur l'Utilisation de la Messagerie Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 05/11/2020
Avenant de prorogation accord indemnisation forfaitaire
AVENANT

Accord d'entreprise IRTESS 10/03/2021
Accord d'entreprise concernant l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 21/10/2021
Accord d'entreprise relatif au positionnement salarial du poste d'assistant.e de formation
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 21/10/2021
Avenant à l'Accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise IRTESS 16/12/2022
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 31/05/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR ET A L OCTROI D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 02/02/2024
Accord d’entreprise relatif au positionnement salarial du poste d’assistante R
ACCORD

Accord d'entreprise IRTS NOUVELLE-AQUITAINE 09/12/2020
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ISARA ISEMA 07/11/2023
COMPTE RENDU DE REUNION NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ISART DIGITAL 07/07/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE L ENSEIGNEMENT PRIVE INDEPENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise ISART DIGITAL 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ISCOM 24/03/2022
Accord d'entreprise sur la définition du périmètre de mise en place des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSTEO LYON 19/06/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ITO 05/05/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ITSRA 06/11/2023
Accord d'entreprise relative au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ITSRA 06/11/2023
Accord collectif portant sur l'aide au transport
ACCORD

Accord d'entreprise ITSRA 06/11/2023
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire sur l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ipac sas 22/11/2023
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD