Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise JUNIA 10/02/2023
accord d'entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 18/04/2023
avenant de révision à l'accord d'adaptation à la convention collective de l'enseignement privé indépendant du 04 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise JUNIA 30/05/2023
Accord à durée déterminée relatif au télétravail au sein de Junia
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 05/07/2024
Accord à durée déterminée relatif au télétravail au sein de Junia
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 06/02/2025
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 06/02/2025
Accord d'entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 31/07/2025
Accord à durée déterminée sur le télétravail pour l'année universitaire 2025 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise L'ECOLE LDLC 23/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SEMAINE DE TRAVAIL DE QUATRE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise L'EDIAC FORMATIONS 13/12/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place du TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise L'EDIAC FORMATIONS 17/09/2024
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail - Modification article 6
AVENANT

Accord d'entreprise L'EDIAC FORMATIONS 05/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - AVENANT N°2 Modification article 3 à compter du 01/11/2024
AVENANT

Accord d'entreprise L'EDIAC FORMATIONS 22/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA FEMIS 23/01/2024
ACCORD MISE EN PLACE DE GROUPE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LYON YNOV CAMPUS 05/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE - ACCORD DE MÉTHODE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 25/07/2024
Accord Inclusion des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 25/07/2024
Avenant utilisation et abondement du CPf
AVENANT

Accord d'entreprise MBS 25/07/2024
Accord Négociation Annuelle obligatoire 2024 - synthèse du déroulement des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 15/07/2025
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 15/07/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 25/09/2025
Avenant accord de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MBWAY - IPAC BACHELOR FACTORY - IPAC - 31/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIASCHOOL STRASBOURG 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 18/07/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD