Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES MATERIAUX DU MANS 29/11/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 28/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 21/06/2021
Procès-Verbal de clôture de la NAO 2021 au sein de l'UES ISTP/IRUP : Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 13/09/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 28/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 23/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 23/06/2022
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2022 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP : Rémunération/ Temps de travail / partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 10/07/2023
Procès-Verbal de clôture de la NAO 2023 au sein de l'UES ISTP/IRUP: Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 29/08/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 25/06/2024
Procès-verbal de clôture de la NAO 2024 au sein de l'UES ISTP/IRUP: Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 30/08/2024
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ISTP/IRUP
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 03/04/2025
Accord d'adaptation relatif à la périodicité de la NAO du 3 avril 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 16/04/2025
Accord du 16/04/2025 relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 27/06/2025
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2025 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP REMUNERATION / TEMPS DE TRAVAIL / PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 27/06/2025
ACCORD DU 27/06/2025 RELATIF A LA QVCT AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR MARIA MONTESSORI 25/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE PRIVE... 18/12/2025
Accord relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL SPACE UNIVERSITY 20/04/2022
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise IONIS SCHOOL OF TECHNOLOGY AND MANAGEMENT PARIS I.S.T.M.PARIS (NAO 2024) 03/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise IPAC 28/03/2024
ACCORD SUR NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IPAC 30/01/2025
accord sur les congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise IPSA (Généraliste - Forfait Mobilité Durable - Accord) 17/09/2024
Un Accord sur la Mise en Place du Forfait Mobilité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise IPSA (Généraliste - Utilisation Messagerie Professionnelle - Accord) 09/07/2024
Un Accord sur l'Utilisation de la Messagerie Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 05/11/2020
Avenant de prorogation accord indemnisation forfaitaire
AVENANT

Accord d'entreprise IRTESS 10/03/2021
Accord d'entreprise concernant l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ipac sas 22/11/2023
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD