Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord collectif d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DES FORMATIONS NOTARIALES 28/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’INFN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DES FORMATIONS NOTARIALES 28/02/2024
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'INFN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DES FORMATIONS NOTARIALES 27/05/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’INFN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DES FORMATIONS NOTARIALES 02/07/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’INFN - AVENANT N° 4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’INFN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT NATIONAL DES FORMATIONS NOTARIALES 14/12/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’INFN
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 18/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 09/12/2019
accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 14/12/2020
accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 14/12/2020
Accord relatif aux mesures en faveur de l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 15/11/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 14/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 30/03/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 11/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ARTS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 10/05/2023
Accord de méthode - calendrier dérogatoire NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 16/09/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 16/09/2024
Un Accord d'entreprise relatif au TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 16/09/2024
un Avenant N°5 à l'Accord d'Entreprise du 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 27/02/2025
Avenant N°7 à l'accord signé le 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) 24/08/2026
ACCORD_PARTIEL_NAO_ 2026 signé
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) - ACCORD DE METHODE 26/03/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) -NAO 2025) 16/07/2025
ACCORD NAO IPSA 2025
ACCORD