Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 16/09/2024
Un Accord d'entreprise relatif au TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 16/09/2024
un Avenant N°5 à l'Accord d'Entreprise du 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 27/02/2025
Avenant N°7 à l'accord signé le 29 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) 24/08/2026
ACCORD_PARTIEL_NAO_ 2026 signé
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) - ACCORD DE METHODE 26/03/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) -NAO 2025) 16/07/2025
ACCORD NAO IPSA 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (Vote Electronique) 07/11/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique dans le cadre des Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 11/07/2018
Accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 29/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de l'Institut Polytechnique UniLaSalle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 16/11/2022
Accord de méthode cadre relatif aux NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 01/12/2022
Accord relatif à la négociation obligatoire 2022 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 31/10/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 04/11/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE F/H &LES DISCRIMINATIONS, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 12/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 25/09/2025
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD DETERMINANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L’INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE DU 11 JUILLET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 17/11/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 17/11/2025
Accord de méthode cadre NAO Amiens 2026-2029
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 22/06/2026
Accord relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 22/06/2026
Accord d'entreprise sur le CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PROMOTION FORMATION 25/10/2022
Mise en place du Compte Epargne-Temps et du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PROMOTION FORMATION 03/07/2023
AVENANT ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT PROMOTION FORMATION 06/06/2025
AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE IPF DU 13 MARS 2001 ET SES AVENANTS
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE 08/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE 08/10/2025
Mesure en faveur de l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT 23/04/2019
Accord portant sur la réduction des Délégués du Personnel et des membres du Comité d'Entreprise de la société ISCOM
ACCORD