Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 23/10/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 11/12/2025
Un Accord collectif relatif à la mise en place d’un régime collectif à adhésion obligatoire d’assurance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 11/12/2025
Un Accord collectif relatif aux garanties « Incapacité – Invalidité – Décès »
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 19/12/2025
Un Accord relatif à l’accompagnement des salariés séniors dans le dispositif de retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROPEEN D' ADMINISTRATION DES AFFAIRES 01/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROPEEN D' ADMINISTRATION DES AFFAIRES 31/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FORMATION MASSO-KINESITHERAPIE 27/02/2023
Accord d'entreprise N°2
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE 08/04/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES ET DE RTT DANS LE CADRE DE L’ORDONNANCE n°2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SUR LES CONGES ET SUR LE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 30/01/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE L'INSTITUT LEONARD DE VINCI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 21/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des délégués du personnel de l'Institut Léonard de Vinci
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 29/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 04/12/2020
Accord collectif sur la tenue des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 29/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL DE L’INSTITUT LEONARD DE VINCI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 10/05/2022
Avenant 2 de l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail et sur les congés de l'Institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 21/02/2023
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 13/03/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 05/10/2023
Accord collectif sur le plan d'activités du corps enseignant permanent de l'Institut Léonard de Vinci
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 11/04/2024
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 27/08/2024
Procès-verbal d'accord - Négociation annuel 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 07/10/2024
Accord collectif relatif à l'organisation d'élections complémentaires au CSE de DVHE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI AVT 1 02/06/2020
Avenant 1 de l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail, sur les congés, et sur le treizième mois de L’institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT LYFE - APPLICATION 21/11/2024
ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE PROXIMITE AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LYFE - APPLICATION 12/02/2026
Accord collectif d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Institut Français de la Mode 11/12/2023
Accord d'entreprise relatif au CDD à objet défini
ACCORD