Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 27/10/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 29/06/2022
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/10/2022
accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire sur l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 27/10/2022
accord d'entreprise relative au versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/05/2021
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NAO 2023
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/05/2021
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 17/07/2024
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 18/10/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 09/12/2024
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 02/07/2025
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 15/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 15/10/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 23/06/2026
accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/02/2019
Accord de méthode organisant la transition de la CC EPNL vers la CC EPI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 24/06/2019
Accord Aménagement Temps de Travail des Enseignants non permanents
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA FACULTE A DEMANDER LE BENEFICE DU VERSEMENT SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 23/04/2020
Accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 05/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 16/03/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'IESEG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 21/12/2021
Accord sur le Télétravail au sein de l'IESEG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 06/09/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 27/05/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 12/07/2024
Accord dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/12/2024
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 03/07/2026
Accord collectif sur le Droit à la Déconnexion au sein de l’IESEG
ACCORD