Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 03/03/2023
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGI 17/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/05/2021
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 14/09/2021
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2021 applicable sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 27/10/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 29/06/2022
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/10/2022
accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire sur l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 27/10/2022
accord d'entreprise relative au versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/05/2021
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NAO 2023
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/05/2021
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 17/07/2024
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 18/10/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 09/12/2024
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 02/07/2025
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 15/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 15/10/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/02/2019
Accord de méthode organisant la transition de la CC EPNL vers la CC EPI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 24/06/2019
Accord Aménagement Temps de Travail des Enseignants non permanents
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA FACULTE A DEMANDER LE BENEFICE DU VERSEMENT SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 23/04/2020
Accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 05/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 16/03/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L'IESEG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 21/12/2021
Accord sur le Télétravail au sein de l'IESEG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 06/09/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 27/05/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD