Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 11/01/2022
ACCORD PORTANT SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 17/03/2022
ACCORD NAO 2021 ICL ESR ETABLISSEMENTS SECONDAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 07/04/2022
ACCORD COLLECTIF TRANSITOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 12/07/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 29/09/2022
accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 30/09/2022
Avenant portant révision de l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 30/09/2022
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 27/10/2022
Accord d'adaptation et de substitution relatif à la reprise de l'établissement IF SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 01/02/2023
AVENANT 4 relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 20/06/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 11/09/2023
ACCORD ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 14/12/2023
Avenant de révision 1_Accord relatif à la mise en place et aux modalités de télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 21/12/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 01/02/2024
Avenant 5 à l’accord de prise en charge des frais de transport du personnel – avenant relatif à la mise en place du forfait mobilité durable Institut catholique de Lille – Etablissements relevant de la Branche Enseignement supérieur et recherche
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 14/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 06/06/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 06/06/2024
Accord cadre relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales et aux consultations récurrentes du Comité Social et Economique au sein de l’Institut Catholique de Lille (ICL)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 19/04/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF TRANSITOIRE conclu le 7 avril 2022 AU SEIN DE L’INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE Pour les Etablissements relevant de la branche « Enseignement Supérieur et Recherche »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 18/07/2024
Accord relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales et aux consultations récurrentes du Comité Social et Economique pour l’ensemble des établissements de la branche Enseignement Supérieur et Recherche de l’ICL « ICL-ESR »
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 09/04/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 03/10/2024
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de télétravail au sein de l'Institut Catholique de Lille pour l'ensemble des établissements de la branche Enseignement Supérieur et Recherche "ICL-ESR"
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 22/10/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF TRANSITOIRE conclu le 7 avril 2022 AU SEIN DE L’INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE Pour les Etablissements relevant de la branche « Enseignement Supérieur et Recherche »
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 18/12/2024
Avenant n°1 de révision de l’accord collectif d’établissement relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » des salariés cadres de l’Institut Catholique de Lille – Etablissement d’enseignement supérieur et de recherche –
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 18/12/2024
Avenant n°1 de révision de l’accord collectif relatif au régime de prévoyance des salariés non-cadres du 18 décembre 2008 de l’Institut Catholique de Lille – Etablissement d’enseignement supérieur et de recherche –
AVENANT

Accord d'entreprise Institut Catholique de Lille 01/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD