Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL
Accord d'entreprise INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL 16/12/2020
2ème accord collectif sur la qualité de vie au travail
ACCORD
INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL
Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 04/06/2020
Un Accord d'entreprise concernant l'indemnisation forfaitaire des salariés en situation de télétravail par décision gouvernementale dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 04/06/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P
Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P 17/09/2018
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD
Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P 19/02/2020
Accord collectif pour négociations salariales NAO
ACCORD
INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD PDC
Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD PDC 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATION SALARIALES
ACCORD
INSTITUT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 17/09/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 16/06/2022
Accord collectif transitoire
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 22/06/2023
Accord collectif instaurant des conventions de forfait annuel en jours de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 23/06/2023
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 20/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au statut collectif transitoire de l'ICT
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 10/02/2026
Accord Relatif au recours du vote électronique pour les élections du CSE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 01/07/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 25/06/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au versement exceptionnel et transitoire d'une prime au bénéfice des Enseignants-Chercheurs au titre de l'année universitaire 2025-2026
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 17/07/2026
Accord statut et conditions de travail du personnel enseignant et du personel administratif et de service
ACCORD
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS 28/03/2022
Accord collectif d'établissement sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS 05/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS 21/12/2023
NAO 2023
ACCORD
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 20/06/2019
Accord collectif d'établissement du 20/06/2019 sur l'égalité professionnelle entre le femmes et le hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 29/11/2024
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION ET LA MISE EN PLACE D4UNE GRILLE DE SALAIRES MINIMA
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 10/09/2025
Avenant à l'Accord Mobilité Durable 2023
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 27/03/2026
Avenant n°2 à l'accord MOBILITE DURABLE 2023
AVENANT
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS site de Toulouse
Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS site de Toulouse 15/11/2018
ACCORD SUR LE RÉFÉRENTIEL DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'ICAM
ACCORD
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