Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ICAM site de Toulouse 14/11/2023
ACCORD DE MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICT 02/02/2021
Accord collectif d'entreprise sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise ICT 04/12/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise IFFEUROPE INSTITUT DE FORMATION FONDACIO EUROPE 11/06/2026
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IFIR ARL (AIN-RHONE-LOIRE) 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL INTERMITTENT ET DU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR LA PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise IFIR ARL (AIN-RHONE-LOIRE) 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise IFIR ARL (AIN-RHONE-LOIRE) 08/01/2025
Accord collectif d'Entreprise Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IFMK Vichy 08/10/2021
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IFOCA 31/03/2021
Un Accord d'Entreprise portant sur la Covid-19 & la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IFR@SS 08/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au temps de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise IFR@SS 07/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CSE DE L'IFRASS
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE - UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
AVENANT A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES EN DATE DU 1ER MARS 2001
AVENANT

Accord d'entreprise INSEAD 14/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSEEC BORDEAUX 01/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 04/04/2019
relatif à la mise en place des CSE d'Etablissement et du CSE central d'entreprise au sein de l'association INSEEC
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 28/03/2019
UN ACCORD ELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 26/11/2021
accord négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 17/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 17/12/2021
accord collectif relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 01/12/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD