Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 01/12/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 23/11/2020
Procès verbal d'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 12/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INST EUR SCIENCES HUMAINES DE PARIS 30/05/2022
ACCORD INTERENTREPRISES RELATIF A L'INTEGRATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'IESH PARIS PEDAGOGIE AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'IESH PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORMATION PED ENS CATHO NPDC - IFPEC 31/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE VALANT ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DE L'IFPEC AUX DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE NON LUCRATIF ET ACCORD DE SUBS
ACCORD

Accord d'entreprise INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED 09/07/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED 09/07/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL 16/12/2020
PV d'accord relatif à la négociation sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL 16/12/2020
3ème accord collectif d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL 16/12/2020
2ème accord collectif sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 04/06/2020
Un Accord d'entreprise concernant l'indemnisation forfaitaire des salariés en situation de télétravail par décision gouvernementale dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 04/06/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P 17/09/2018
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P 19/02/2020
Accord collectif pour négociations salariales NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD PDC 05/04/2022
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATION SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 17/09/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 16/06/2022
Accord collectif transitoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 22/06/2023
Accord collectif instaurant des conventions de forfait annuel en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 23/06/2023
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 20/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au statut collectif transitoire de l'ICT
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE 10/02/2026
Accord Relatif au recours du vote électronique pour les élections du CSE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS 28/03/2022
Accord collectif d'établissement sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS 05/12/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS 21/12/2023
NAO 2023
ACCORD