Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise HEC PARIS 15/04/2021
AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise HIPPOCRATE PHI IV 20/04/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise HIPPOCRATE PHI IV 20/04/2021
Accords relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 03/10/2017
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 10/10/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 24/10/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 20/10/2020
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 21/03/2019
accord de méthode relatif au changement de convention collective de branche applicable
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 02/07/2019
ACCORD ARTT
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 13/02/2018
AVENANT n°2 ACCORD ARTT du 02 JUILLET 2009
AVENANT

Accord d'entreprise I S A R A 07/11/2022
Accord dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 17/11/2021
COMPTE RENDU DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 03/01/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 31/05/2023
accord sur les représentants de proximité de l'association Isara
ACCORD

Accord d'entreprise ICAM OUEST 13/04/2022
Accord Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ICAM OUEST - SITE DE VENDEE 15/11/2018
UN ACCORD SUR LE REFERENTIEL DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'ICAM
ACCORD

Accord d'entreprise ICAM site de Toulouse 14/11/2023
ACCORD DE MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICT 02/02/2021
Accord collectif d'entreprise sur le teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise ICT 04/12/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise IFFEUROPE INSTITUT DE FORMATION FONDACIO EUROPE 11/06/2026
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IFIR ARL (AIN-RHONE-LOIRE) 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL INTERMITTENT ET DU TEMPS PARTIEL AMENAGE SUR LA PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise IFIR ARL (AIN-RHONE-LOIRE) 09/05/2023
ACCORD COLLECTIF MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise IFIR ARL (AIN-RHONE-LOIRE) 08/01/2025
Accord collectif d'Entreprise Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IFMK Vichy 08/10/2021
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IFOCA 31/03/2021
Un Accord d'Entreprise portant sur la Covid-19 & la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD