Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 20/06/2019
Accord collectif d'établissement du 20/06/2019 sur l'égalité professionnelle entre le femmes et le hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 29/11/2024
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 29/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION ET LA MISE EN PLACE D4UNE GRILLE DE SALAIRES MINIMA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 10/09/2025
Avenant à l'Accord Mobilité Durable 2023
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 27/03/2026
Avenant n°2 à l'accord MOBILITE DURABLE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS site de Toulouse 15/11/2018
ACCORD SUR LE RÉFÉRENTIEL DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'ICAM
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 28/09/2018
accord cadre relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (Comité Social et Economique) au sein de l'Institut Catholique de Lille
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 18/10/2018
Accord collectif de l'Institut Catholique de Lille (EESPIG) relatif au don de jours de repos entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 04/12/2017
Avenant n°2 à l'accord de l'Institut Catholique de Lille établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général (EESPIG) relatif à la prise en charge des frais de
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 05/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'Institut Catholique de Lille
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 14/05/2019
Avenant n°4 à l'accord d'Établissement de l'Institut Catholique de Lille - Établissement d'Enseignement Supérieur et de Recherche - relatif à la modification de l'horaire annuel minimal des heures de
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 01/07/2019
ACCORD DE L’INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE - Etablissement d’Enseignement Supérieur et de Recherche - RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de l'Institut Catholique de Lille portant sur l'élargissement du périmètre de CSE de la branche Enseignement Supérieur et de Recherche
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 05/02/2020
Négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 10/04/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 23/07/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 23/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 17/08/2020
Avenant n°4 à l'accord d'établissement du 16 novembre 2006
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/04/2021
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 11/02/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 29/07/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 08/06/2021
Avenant 3 Prorogation des mandats des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/07/2021
AVENANT 2 - FORFAIT MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 29/09/2021
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD