Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise IFR@SS 08/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au temps de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise IFR@SS 07/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CSE DE L'IFRASS
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE - UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
AVENANT A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES EN DATE DU 1ER MARS 2001
AVENANT

Accord d'entreprise INSEAD 14/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSEEC BORDEAUX 01/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 04/04/2019
relatif à la mise en place des CSE d'Etablissement et du CSE central d'entreprise au sein de l'association INSEEC
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 28/03/2019
UN ACCORD ELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 26/11/2021
accord négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 17/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 17/12/2021
accord collectif relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 01/12/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 01/12/2023
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 23/11/2020
Procès verbal d'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 12/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INST EUR SCIENCES HUMAINES DE PARIS 30/05/2022
ACCORD INTERENTREPRISES RELATIF A L'INTEGRATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'IESH PARIS PEDAGOGIE AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'IESH PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise INST FORMATION PED ENS CATHO NPDC - IFPEC 31/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE VALANT ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DE L'IFPEC AUX DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE NON LUCRATIF ET ACCORD DE SUBS
ACCORD

Accord d'entreprise INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED 09/07/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED 09/07/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL 16/12/2020
PV d'accord relatif à la négociation sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INST MEDITE FORMAT RECHER TRAVAIL SOCIAL 16/12/2020
3ème accord collectif d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
ACCORD