Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 28/08/2023
Accord d'entreprise precisant le statut des personnels administratifs & de service et enseignants de l'Institut Catholique de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 18/12/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 28/03/2025
Avenant à l’accord relatif à la représentation du personnel et à l’exercice du droit syndical du 11 juillet 2019 portant mise en place de représentants de proximité au sein de l’Institut Catholique de Paris
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE 12/12/2025
Accord de Négociation Annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 14/12/2021
ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE - ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 24/11/2023
L'ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE - ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APP 19/11/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APP 21/11/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APPLIQUES 04/03/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DES PSYCHOMOTRICIENS R. LECLERCQ 22/03/2021
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET EN SPORT 16/04/2024
Accord d'adaptation et de substitution à la convention collective nationale des Etablissements Privés Indépendants
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET EN SPORT 16/04/2024
Accord Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET EN SPORTIVE 09/12/2022
Accord n° 1 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation de la convention collective EPI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 12/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - INSTITUT DES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES - ETABLISSEMENTS PARIS-SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 21/01/2021
Accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 21/01/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 30/04/2021
accord adaptant les modalités de négociations obligatoires et autres négociations
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 26/04/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 15/07/2021
accord relatif au fonctionnement du CSE de l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 13/12/2022
Accord collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Institut Catholique de Paris 21/12/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Institut Catholique de Toulouse 07/11/2023
Accord relatif à la mobilité durable
ACCORD