Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE 12/12/2025
Accord de Négociation Annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 14/12/2021
ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE - ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 30/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 24/11/2023
L'ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE - ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT D'ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION INSEEC PARIS-SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APP 19/11/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APP 21/11/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APPLIQUES 04/03/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APPLIQUES 11/05/2025
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION DES PSYCHOMOTRICIENS R. LECLERCQ 22/03/2021
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET EN SPORT 16/04/2024
Accord d'adaptation et de substitution à la convention collective nationale des Etablissements Privés Indépendants
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET EN SPORT 16/04/2024
Accord Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE FORMATION EN EDUCATION PHYSIQUE ET EN SPORTIVE 09/12/2022
Accord n° 1 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation de la convention collective EPI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES 12/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - INSTITUT DES ETUDES ECONOMIQUES ET COMMERCIALES - ETABLISSEMENTS PARIS-SIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 21/01/2021
Accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 21/01/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 30/04/2021
accord adaptant les modalités de négociations obligatoires et autres négociations
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 26/04/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 15/07/2021
accord relatif au fonctionnement du CSE de l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 13/12/2022
Accord collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL 03/03/2023
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGI 17/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 26/05/2021
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGION AUVERGNE 14/09/2021
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2021 applicable sur l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise Institut Catholique de Toulouse 07/11/2023
Accord relatif à la mobilité durable
ACCORD