Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) -NAO 2025)
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (IPSA) -NAO 2025) 16/07/2025
ACCORD NAO IPSA 2025
ACCORD
INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (Vote Electronique)
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE DES SCIENCES AVANCEES (Vote Electronique) 07/11/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique dans le cadre des Elections Professionnelles
ACCORD
INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 11/07/2018
Accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 29/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de l'Institut Polytechnique UniLaSalle
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 16/11/2022
Accord de méthode cadre relatif aux NAO
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 01/12/2022
Accord relatif à la négociation obligatoire 2022 sur la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 31/10/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 04/11/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE F/H &LES DISCRIMINATIONS, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 12/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 25/09/2025
AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD DETERMINANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE L’INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE DU 11 JUILLET 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 17/11/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 17/11/2025
Accord de méthode cadre NAO Amiens 2026-2029
ACCORD
INSTITUT PROMOTION FORMATION
Accord d'entreprise INSTITUT PROMOTION FORMATION 25/10/2022
Mise en place du Compte Epargne-Temps et du forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT PROMOTION FORMATION 03/07/2023
AVENANT ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUT PROMOTION FORMATION 06/06/2025
AVENANT PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE LA SOCIETE IPF DU 13 MARS 2001 ET SES AVENANTS
AVENANT
INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE
Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE 08/10/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL DE FRANCHE-COMTE 08/10/2025
Mesure en faveur de l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT 23/04/2019
Accord portant sur la réduction des Délégués du Personnel et des membres du Comité d'Entreprise de la société ISCOM
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT 23/04/2019
Accord sur la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'INSTITUT SUPÉRIEUR DE GESTION
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION 23/10/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION - ISG
ACCORD
INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT 29/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE ET L’ACQUISITION DES JOURS DE CONGES PAYES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT 26/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
INSTITUT SUPERIEUR DES BIOTECHNOLOGIES (NAO 2024)
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES BIOTECHNOLOGIES (NAO 2024) 18/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
INSTITUT SUPERIEUR DES BIOTECHNOLOGIES (Vote Electronique)
Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES BIOTECHNOLOGIES (Vote Electronique) 08/11/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD
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