Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT 23/04/2019
Accord sur la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION 31/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'INSTITUT SUPÉRIEUR DE GESTION
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION 23/10/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION - ISG
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT 29/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE ET L’ACQUISITION DES JOURS DE CONGES PAYES DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT 26/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES BIOTECHNOLOGIES (NAO 2024) 18/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES BIOTECHNOLOGIES (Vote Electronique) 08/11/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES MATERIAUX DU MANS 29/11/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 28/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 21/06/2021
Procès-Verbal de clôture de la NAO 2021 au sein de l'UES ISTP/IRUP : Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 13/09/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 28/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 23/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 23/06/2022
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2022 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP : Rémunération/ Temps de travail / partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 10/07/2023
Procès-Verbal de clôture de la NAO 2023 au sein de l'UES ISTP/IRUP: Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 29/08/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 25/06/2024
Procès-verbal de clôture de la NAO 2024 au sein de l'UES ISTP/IRUP: Rémunération / Temps de travail / Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 30/08/2024
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'UES ISTP/IRUP
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 03/04/2025
Accord d'adaptation relatif à la périodicité de la NAO du 3 avril 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 16/04/2025
Accord du 16/04/2025 relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 27/06/2025
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2025 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP REMUNERATION / TEMPS DE TRAVAIL / PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 27/06/2025
ACCORD DU 27/06/2025 RELATIF A LA QVCT AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 29/08/2025
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP SIGNE EN DATE DU 29 AOUT 2023
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 29/08/2025
AVENANT N°2 ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET) SIGNE LE 28 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 22/06/2026
PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NAO 2026 AU SEIN DE L'UES ISTP/IRUP REMUNERATION / TEMPS DE TRAVAIL / PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR MARIA MONTESSORI 25/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD