Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise IRTESS 21/10/2021
Accord d'entreprise relatif au positionnement salarial du poste d'assistant.e de formation
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 21/10/2021
Avenant à l'Accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise IRTESS 16/12/2022
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 31/05/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU PARTAGE DE LA VALEUR ET A L OCTROI D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IRTESS 02/02/2024
Accord d’entreprise relatif au positionnement salarial du poste d’assistante R
ACCORD

Accord d'entreprise IRTS NOUVELLE-AQUITAINE 09/12/2020
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ISARA ISEMA 07/11/2023
COMPTE RENDU DE REUNION NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ISART DIGITAL 07/07/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE L ENSEIGNEMENT PRIVE INDEPENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise ISART DIGITAL 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ISCOM 24/03/2022
Accord d'entreprise sur la définition du périmètre de mise en place des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ISOSTEO LYON 19/06/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ITO 05/05/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ITSRA 06/11/2023
Accord d'entreprise relative au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ITSRA 06/11/2023
Accord collectif portant sur l'aide au transport
ACCORD

Accord d'entreprise ITSRA 06/11/2023
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire sur l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 28/04/2020
Accord d'Entreprise portant sur l'Indemnisation Complémentaire de l'Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 24/11/2020
Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 15/12/2020
avenant de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise JUNIA 31/03/2021
avenant n°2 de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise JUNIA 02/09/2021
Accord Télétravail au sein de JUNIA
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 30/11/2021
accord d'entreprise portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 30/11/2021
accord d'entreprise sur le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 07/12/2021
Protocol d'accord préélectoral des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 17/12/2021
Accord d'Entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise JUNIA 20/07/2022
avenant de révision de l'accord télétravail à durée déterminée JUNIA
AVENANT