Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise MBS 25/07/2024
Avenant utilisation et abondement du CPf
AVENANT

Accord d'entreprise MBS 25/07/2024
Accord Négociation Annuelle obligatoire 2024 - synthèse du déroulement des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 15/07/2025
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 15/07/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MBS 25/09/2025
Avenant accord de fonctionnement du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MBS 09/07/2026
Avenant Accord Mobilité Durable 2026
AVENANT

Accord d'entreprise MBS 09/07/2026
Accord Télétravail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MBWAY - IPAC BACHELOR FACTORY - IPAC - 31/08/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIASCHOOL STRASBOURG 26/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE-TEMPS ET DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 18/07/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE NEOMA BS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORDRELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION QUADRIENNALE OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
AVENANT DE REVISION SUR LE STATUT SOCIAL DU PERSONNEL DU GROUPE NOEMA BUSINESS SCHOOL
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 19/06/2019
Réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 23/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A UNE EXPERIENCE DE TELETRAVAIL ETENDU AU SEIN DE NEOMA BS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 25/11/2019
Accord sur le fonctionnement du Comité social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 14/04/2020
Statut social de NEOMA BS - Avenant de révision
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 12/11/2020
Avenant Annuel à l'accord d'entreprise relatif à la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 29/06/2021
Accord d'entreprise prévoyant les modalités de recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 29/06/2021
Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT