Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 22/09/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 08/06/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de NEOMA BS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 29/06/2023
Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 23/08/2023
accord d'entreprise prévoyant le recours au vote électronique - élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 23/10/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 06/03/2024
Accord relatif au travail le dimanche et les jours féries du personnel de l'EESC NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 06/03/2024
Avenant de révision à l'avenant de révision relatif aux modalités d'organisation du travail du personnel enseignant du 28 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 31/05/2024
Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 04/07/2024
Statut social de Neoma Business School - Avenant de révision à l'avenant de révision du 14 Avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 11/09/2024
Accord relatif au travail le dimanche et les jours fériés du personnel de l'EESC NEOMA BUSINESS SCHOOL V2
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 09/12/2024
Statut social de NEOMA - avenant de révision à l'avenant de révision du 14 avril 2020 - astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 17/03/2025
Avenant à l'accord relatif au travail le dimanche et les jours fériés du personnel de l'EESC NEOMA Business School
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/03/2025
V2 avenant de révision à l'avenant de révision du Statut social de NEOMA Business School
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 09/07/2025
Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 18/09/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'EESC NEOMA Business School
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 17/09/2025
Accord d'entreprise prévoyant les modalités de recours au vote électronique - élection des représentants des salariés au CA - décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE ASSO ISG INSTITUT SUPER GESTION 23/05/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 23/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 21/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 19/05/2022
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 01/06/2022
Avenant à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OCELLIA 01/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 16/05/2025
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGICES 20/06/2018
accord collectif d'entreprise du 20 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGICES 17/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT