Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 09/07/2025
Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 18/09/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'EESC NEOMA Business School
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 17/09/2025
Accord d'entreprise prévoyant les modalités de recours au vote électronique - élection des représentants des salariés au CA - décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 21/12/2023
Accord sur le fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 22/07/2026
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 10/06/2026
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression du personnel de l'E.E.S.C. NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 16/07/2026
Avenant annuel à l'accord d'entreprise sur la négociation quadriennale obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise NOUVELLE ASSO ISG INSTITUT SUPER GESTION 23/05/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 23/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 21/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 19/05/2022
Accord relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 01/06/2022
Avenant à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OCELLIA 01/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OCELLIA 16/05/2025
Accord collectif d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGICES 20/06/2018
accord collectif d'entreprise du 20 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGICES 17/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise OGICES 10/07/2019
UN ACCORD SUR LA PRISE EN COMPTE DES HEURES DE DÉLÉGATION DES SALARIES SIEGEANT AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OGICES 22/07/2020
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise OGICES 12/06/2023
Un accord de révision de l'avenant n° 4 du 07/07/2022 et de l'accord collectif du 20/06/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 23/04/2021
UN AVENANT N° 3 PORTANT SUR LE TITRE 1 DE L'ACCORD COLLECTIF DU 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 20/07/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 10/07/2019 SUR LA PRISE EN COMPTE DES HEURES DE DELEGATION DES SALARIES SIEGEANT AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 07/07/2022
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 12/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUÉ UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 24/04/2023
Un accord collectif d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 04/04/2024
Un accord du 4 avril 2024 portant révision des annexes 1, 2 et 3 de l'accord collectif du 20 juin 2018 modifié -NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD