Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 06/05/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CSE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 20/12/2019
Accord d'entreprise sur les salaires dans le cadre de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 30/03/2022
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA Business School 31/03/2022
Accord d'entreprise sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SORBON LANGUE FRANCAISE 17/06/2021
Accord collectif instaurant une indemnisation complémentaire de l'activité partielle exceptionnelle dans le cadre des mesures concernant la covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SORBON LANGUE FRANCAISE 08/09/2021
Accord de prorogation des mandats des membres élus du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SORBON LANGUE FRANCAISE 23/09/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise STRATE COLLEGE 22/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 DE LA SOCIETE STRATE COLLEGE
ACCORD

Accord d'entreprise STUDY EXPERIENCE 05/11/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE STUDY EXPERIENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUP'BIOTECH (Généraliste - Télétravail - Accord) 07/11/2024
Un Accord d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SUPALIA (Généraliste - Aménagement Temps Travail et QVT - Accord) 11/12/2024
Un Accord Collectif sur l'Aménagement du Temps de Travail et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TBS Education 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SENIORS au sein de l’EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TBS Education 12/12/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'EESC TBS
AVENANT

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE REMUNERATION DES SALARIES ADMINISTRATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 09/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 07/06/2018
Accord d'Entreprise relatif aux remises de frais de scolarité pour les salariés, leurs conjoints et leurs enfants
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPENSATION DES HORAIRES DE TRAVAIL ATYPIQUES ET DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 23/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRES ADMINISTRATIFS ET PERSONNEL D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 22/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 20/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 12/10/2023
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise The American University of Paris 26/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE STATUT DES PROFESSEURS
ACCORD

Accord d'entreprise The American University of Paris 22/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise The American University of Paris 27/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise The American University of Paris 21/12/2023
ACCORD NAO DU 20 DEC 2023
ACCORD