Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 11/07/2023
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2023 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/05/2023
Accord collectif relatif à l'exercice du droit d'expression et à la QVCT au sein de l'EESC
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 27/06/2024
Avenant à l'accord collectif relatif à l'exercice du droit d'expression et à la QVCT au sein de l'EESC TBS
AVENANT

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 17/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/09/2024
Accord relatil aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE de l'EESC
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 17/09/2024
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2024 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 01/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 20/03/2025
2ème AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT D’EXPRESSION ET A LA QVCT AU SEIN DE L’EESC TBS
AVENANT

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 03/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION au sein de l’EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 30/09/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 15/07/2025
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2025 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 20/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU SELON LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN SUR LE PRINCIPE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION TROYES AUBE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 04/11/2019
Accord collectif de mise en place d'un Comité Social et Economique unique avec le Comité d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 11/06/2024
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise Troyes Aube Formation 26/09/2023
Accord de prorogation des mandats des élus au comité social et économique de l'association Troyes Aube Formation
ACCORD

Accord d'entreprise UCO LAVAL 02/03/2023
ACCORD n°1-2023 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise UCO Niort 20/12/2023
Accord d’entreprise sur la reconnaissance des heures en dépassement de la charge de service
ACCORD

Accord d'entreprise UES ISTP ET IRUP 17/03/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UES ISTP IRUP 17/03/2021
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UES ISTP/IRUP 17/03/2021
Procès-verbal d'accord des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 08/02/2019
Accord n°1-2019 relatif aux objectifs d’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 08/02/2019
Accord n°2-2019 relatif au télétravail du personnel administratif et technique
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 08/02/2019
Procès-verbal d’accord de négociation annuel sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 24/10/2019
avenant n°1 à l'accord n°1-2019 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (dispositif titres CESU préfinancés)
AVENANT