Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
YNCREA OUEST
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 04/12/2023
2023_Accord Négocations Egalité + QVT
ACCORD
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 20/02/2024
Accord d'entreprise sur la communication syndicale
ACCORD
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 13/11/2024
Mesures en faveur de l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes et de la lutte contre toutes formes de harcelement et de violence
ACCORD
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 13/11/2024
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 14/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle et sur la QVT
ACCORD
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 28/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise YNCREA OUEST 05/06/2025
MOBILITES DURABLES
ACCORD
YSCHOOLS GROUPE ESC TROYESA
Accord d'entreprise YSCHOOLS GROUPE ESC TROYESA 15/06/2023
Accord d'entreprise conclu selon les conditions de droit commun sur le principe du vote électronique pour l'élection du comité social et économique de l'association Troyes Aube Formation
ACCORD
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