Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 22/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 20/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 12/10/2023
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/10/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 10/01/2018
Accord relatif au droit à ladéconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
mise en place de conventions de forfaits jours sur l'année pour le personnel administratif, de service , et d'encadrement pédagogique
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation de la durée de travail du personnel administratif et de service et du personnel d'encadrement pédagogique
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
Accord collectif relatif à la politique sociale de Toulouse Business School
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 12/07/2018
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoire 2018 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 09/10/2018
Accord collectif relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 02/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'eesc tbs
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/03/2020
Accord collectif relatif aux modalités de communication des instances représentatives du personnel et des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 10/09/2019
Accord collectif relatif aux indemnités kilométriques Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/09/2019
Accord collectif relatif au vote par voie électronique pour l'élections des membres des instances représentatives du personnel de l'EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 30/10/2019
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 14/10/2020
Avenant à l'accord collectif relatif aux indemnités kilométriques vélo
AVENANT

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/11/2020
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2020 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 02/09/2021
Protocole d'accord NAO 2021 EEESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 02/09/2021
Avenant accord enterprise relatif à la mise en place du Télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'EESC TBS
AVENANT

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 20/07/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D’ASTREINTE AU SEIN DE L’EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 12/09/2023
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE l’EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 27/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF et LE PERSONNEL D’ENCADREMENT PEDADOGIQUE DE L’EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 29/09/2022
2ème avenant accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise The American University of Paris 21/12/2023
ACCORD NAO DU 20 DEC 2023
ACCORD

Accord d'entreprise The American University of Paris 28/04/2020
ACCORD PORTANT REVISION
AVENANT