Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 03/10/2019
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 25/04/2019
accord n°3 2019 portant sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel (CE, DP, CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 01/02/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'expression directe et collective des salariés de l'Association St-Yves
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 30/01/2023
PV de désaccord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 17/11/2021
Procès verbal d'accord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 19/04/2022
ACCORD COLLECTIF TRANSITOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE OUEST BRETAGNE NORD 03/10/2025
Avenant n°2 ACCORD DE METHODE
AVENANT

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 16/05/2019
Accord de configuration du Comité Social et Economique de l'association YNCREA Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 28/06/2018
Accord triennal sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes ; articulation entre la vie professionnelle et personnelle, et la lutte contre toute discrimination en matière de recrute
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 11/10/2018
Accord d'Entreprise portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 11/10/2018
Accord d'Entreprise portant sur l'adaptation de la mise en place du CSE de l'Association YNCREA Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/12/2018
Accord d'Entreprise sur la Mise en Place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/12/2018
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/12/2018
Accord d'Entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 23/01/2019
Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 06/06/2019
Accord de méthode relatif aux travaux induits par l'adhésion YNCREA Hauts-de-France à la convention collective E.P.I à compter du 4 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 29/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les non-cadres du 28 mars 2014
AVENANT

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 29/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les cadres et assimilés cadres du 28 mars 2014
AVENANT

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 19/12/2019
Accord d'Entreprise sur les Salaires pour l'année universitaire 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/09/2020
Accord d'adaptation à la Convention Collective Nationale EPI
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA MEDITERRANEE 06/05/2019
Avenant n°1 à l'Accord sur la réduction et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise YNCREA MEDITERRANEE 27/03/2020
Accord collectif relatif à l'organisation des CP et des RTT
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA MEDITERRANEE 27/03/2020
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA OUEST 26/08/2020
Accord d'entreprise portant sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD