Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/10/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 10/01/2018
Accord relatif au droit à ladéconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
mise en place de conventions de forfaits jours sur l'année pour le personnel administratif, de service , et d'encadrement pédagogique
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation de la durée de travail du personnel administratif et de service et du personnel d'encadrement pédagogique
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
Accord collectif relatif à la politique sociale de Toulouse Business School
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 12/07/2018
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoire 2018 EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 09/10/2018
Accord collectif relatif au travail du dimanche
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 02/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'eesc tbs
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/03/2020
Accord collectif relatif aux modalités de communication des instances représentatives du personnel et des organisations syndicales
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 10/09/2019
Accord collectif relatif aux indemnités kilométriques Vélo
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/09/2019
Accord collectif relatif au vote par voie électronique pour l'élections des membres des instances représentatives du personnel de l'EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 30/10/2019
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019 EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 14/10/2020
Avenant à l'accord collectif relatif aux indemnités kilométriques vélo
AVENANT
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/11/2020
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2020 EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 02/09/2021
Protocole d'accord NAO 2021 EEESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 02/09/2021
Avenant accord enterprise relatif à la mise en place du Télétravail pour le personnel administratif et le personnel d'encadrement pédagogique de l'EESC TBS
AVENANT
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 20/07/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D’ASTREINTE AU SEIN DE L’EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 12/09/2023
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE l’EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 27/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF et LE PERSONNEL D’ENCADREMENT PEDADOGIQUE DE L’EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 29/09/2022
2ème avenant accord Télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 11/07/2023
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2023 EESC TBS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/05/2023
Accord collectif relatif à l'exercice du droit d'expression et à la QVCT au sein de l'EESC
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 27/06/2024
Avenant à l'accord collectif relatif à l'exercice du droit d'expression et à la QVCT au sein de l'EESC TBS
AVENANT
Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 17/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD
The American University of Paris
Accord d'entreprise The American University of Paris 28/04/2020
ACCORD PORTANT REVISION
AVENANT
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