Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 18/07/2024
Un avenant n°7 portant modification sur le préambule de l'accord collectif d'entreprise du 20 juin 2018 modifié
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 25/11/2024
AVENANT N°3 À L’ACCORD D’ENTREPRISE AYANT INSTITUÉ UN RÉGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTÉ
AVENANT

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 16/06/2025
UN ACCORD DE MÉTHODE ORGANISANT LA TRANSITION AU SEIN DE L'ICES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE BRANCHE APPLICABLE EPI
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANI GEST INSTIT CATHO ETUDE SUPER 18/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OSTHEOPATHIE F.I 21/04/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise OSTHEOPATHIE F.I 08/04/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS COLLEGE OF ART 13/03/2019
Accord d'entreprise : Versement d'une prime exceptionnelle dite de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise PROMOTION DES TECHNIQUES INTERNATIONALES DE MANAGEMENT 07/09/2020
Avenant du 7 septembre 2020 à l'accord du 27 décembre 2001 relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'association APTIM
ACCORD

Accord d'entreprise RESEAU POLYTECH 18/02/2021
Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise RUBIKA 25/05/2021
Accord sur le Compte-Epargne Temps (1ère mise en place)
ACCORD

Accord d'entreprise RUBIKA 15/12/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au maintien de salaire en cas de suspension du contrat de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 12/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 13/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 12/11/2020
ACCORD CADRE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NAO
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 25/03/2021
AVENANT A L'ACCORD CADRE CONCERNANT LE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 05/09/2022
ACCORD NAO 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 31/08/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 25/09/2023
ACCORD DUR LA DETERMINATION D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 16/09/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS 12/09/2019
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 20/12/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation de travail du personnel infirmier au service HAD/SSIAD
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 16/11/2018
Accord sur le CSE et la négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 12/01/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS FORMATION 10/06/2021
Accord relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS FORMATION 11/09/2023
Accord collectif d'entreprise Compte épargne temps
ACCORD