Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 18/12/2024
Avenant n°5 de révision des accords et avenants successifs relatifs au régime collectif de prévoyance complémentaire « frais de santé » du 18 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 31/01/2025
ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Portant sur la Rémunération, le Temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 06/03/2025
Avenant n° 6 à l’accord de prise en charge des frais de transport du personnel du 10 mars 2009 relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile – travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 12/03/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion et au bon usage professionnel des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 09/12/2025
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur (PPV) Institut Catholique de Lille Etablissements relevant de la Branche Enseignement Supérieur et Recherche
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 08/12/2025
Accord d'adaptation et de substitution portant sur la mise en application de la convention collective nationale de l'Enseignement Privé Indépendant (EPI) IDCC n°2691
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/12/2025
ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "FRAIS DE SANTE" DU 16 décembre 2025
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/12/2025
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/12/2025
ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" DES SALARIES CADRES DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE - ETABLISSEMENT ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 06/02/2026
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 04/04/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place de la Base de Donnés Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 25/09/2018
ACCORD RELATIF A LA Negociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 09/05/2019
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 11/07/2019
Accord relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 14/10/2019
ACCORD RELATIF A LA Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 18/12/2019
Accord sur le Télétravail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 09/04/2020
Accord relatif à la modification des modalités et dates de prise de congés payés de l'Institut Catholique de Paris afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 12/01/2021
Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 23/12/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 09/12/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 01/12/2021
Avenant à l'accord télétravail de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 30/05/2022
accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 03/10/2022
accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 16/12/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 28/06/2023
Accord relatif
ACCORD