Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 27/09/2024
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, DIT « ACCORD 35H », AU SEIN DE LA SOCIETE PRO ARCHIVES SYSTEMES du 27/09/2000
AVENANT

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 16/01/2025
Procès-verbal relatif à la négociation obligatoire sur le thème rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 06/10/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au congé annuel d'ancienneté, signé le 04/03/2020 et modifié par avenant n°1 du 06/01/2021
ACCORD

Accord d'entreprise PRO ARCHIVES SYSTEMES 09/01/2026
PV Conclusif NAO Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise PROVHYDIS 08/07/2021
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PSL 29/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise R.A.HAND. 04/11/2019
Accord collectif d entreprise relatif au contingent annuel d heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise R.A.HAND. 27/06/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de la société RAHAND
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 31/07/2018
Protocole de négociation
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 28/08/2018
Organisation et modalités de fonctionnement du comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 15/10/2019
Accord sur le télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 18/12/2019
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 02/07/2020
ACCORD SUR L'OCTROI D'UN JOUR SUPPLEMENTAIRE DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 09/04/2020
Accord sur la gestion des congés, jours de fractionnement, jours mobiles, rtt, récupération
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 17/12/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 17/12/2020
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 16/06/2021
Accord sur le télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 06/07/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 13/10/2021
ACCORD SUR LE TRAVAIL POSTE SEMI-CONTINU
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 16/12/2021
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 16/12/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 14/04/2021
PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 02/08/2023
PROTOCOLE DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 04/10/2022
Accord relatif au versement d'une Prime Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise RAFFINERIE DU MIDI 01/09/2022
Accord relatif à l'organisation et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD