Accords d'entreprise : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
ANTROPE
Accord d'entreprise ANTROPE 11/03/2019
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES DP ET DES MEMBRES DU CE ANTROPE
ACCORD
BLANCHARD
Accord d'entreprise BLANCHARD 06/11/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
BLANCHARD SARL
Accord d'entreprise BLANCHARD SARL 20/11/2018
ACCORD DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC
Accord d'entreprise CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC 24/03/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
Accord d'entreprise CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC 09/02/2023
accord sur la mise en place d un forfait annuel en heures
ACCORD
Accord d'entreprise CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC 06/04/2023
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC 06/04/2023
ACCORD RELATIF A L ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC 07/11/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC 12/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CAMBESSE GRANITS
Accord d'entreprise CAMBESSE GRANITS 27/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
CARRIERES DE CAMBOUNES
Accord d'entreprise CARRIERES DE CAMBOUNES 30/06/2023
Accord sur l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
CARRIERES DE MONTROND
Accord d'entreprise CARRIERES DE MONTROND 29/09/2025
ACCORD RELATIF A LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD
CARRIERES LAGADEC
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 23/01/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SAS CARRIERES LAGADEC
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 08/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 01/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE AU SEIN DE LA SAS CARRIERES LAGADEC
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 24/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SAS CARRIERES LAGADEC
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 27/02/2023
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 26/01/2024
AVENANT A ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 12/01/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 29/11/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 13/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 28/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
CARRIERES MALET
Accord d'entreprise CARRIERES MALET 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CARRIERES PLO
Accord d'entreprise CARRIERES PLO 25/06/2025
TICKETS RESTAURANT
ACCORD
Accord d'entreprise CARRIERES PLO 25/06/2025
ACCORD CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas