Accords d'entreprise : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 01/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 15/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 06/10/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 21/07/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 17/07/2018
AVENANT N°18 (2018/2019) RELATIF À L’ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 09/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité : durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 12/04/2019
Avenant n°19 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 09/02/2001
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 03/06/2019
Avenant n°20 relatif à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 15/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 10/11/2020
AVENANT N°21 (2020-2021) A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 12/02/2001 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 22/07/2021
AVENANT N°22 (2021-2022) A L'ACCORD D’ENTREPRISE DU 12/02/2001 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 08/12/2021
Accord portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 22/11/2021
AVENANT A L'Accord du 12/02/2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 29/06/2022
Avenant n° 23 (2022/2023) à l'accord du12/02/2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 21/11/2022
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 06/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 24/05/2023
AVENANT N°24 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12/02/2011
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 15/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN PARTAGE DES HEURES DE DELEGATION ENTRE TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES (IMPACT DES VARIATIONS DU SMIC)
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 20/10/2023
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 17/10/2023
AVENANT DE REVISION DES ACCORDS DE 2006, 2012 et 2018 RELATIFS AUX SALAIRES ET AUX PRIMES
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 20/10/2023
ACCORD DE REVISION DES ACCORDS DE 2006, 2012, 2018 et 2023 RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 13/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DANS LE CADRE DE LA LOI 2022/1158 DU 16/08/2022 PORTANT MESURES D'URGENCE POUR LA PROTECTION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD SA 28/09/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD