Accords d'entreprise : Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (23 accords)

A. RAYNAUD ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 01/06/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise A. RAYNAUD ET COMPAGNIE 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

BERNARDAUD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 17/07/2018
AVENANT N°18 (2018/2019) RELATIF À L’ACCORD DE RÉDUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 09/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité : durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARDAUD 12/04/2019
Avenant n°19 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 09/02/2001
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARDAUD 03/06/2019
Avenant n°20 relatif à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail
AVENANT

BERNARDAUD SA

Accord d'entreprise BERNARDAUD SA 28/09/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

EMILE HENRY

Accord d'entreprise EMILE HENRY 26/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMILE HENRY 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

HAVILAND

Accord d'entreprise HAVILAND 23/01/2019
Accord relatif à la mutuelle (NAO)
ACCORD

PORCELAINES DE LA FABRIQUE

Accord d'entreprise PORCELAINES DE LA FABRIQUE 15/10/2019
ACCORD RELATIF à l’EGALITE PROFESSIONNELLE entre LES FEMMES et les HOMMES
ACCORD

PORCELAINES GUY DEGRENNE

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 08/07/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCELAINES GUY DEGRENNE 01/04/2020
LA POSE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

REVOL PORCELAINE SA

Accord d'entreprise REVOL PORCELAINE SA 07/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

SA PIERRA

Accord d'entreprise SA PIERRA 23/11/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PO

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PO 13/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité : durée indéterminée
ACCORD

SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 24/07/2018
AVENANT N°17 (2018/2019) RELATIF A L’ACCORD DE REDUCTION ET D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 12/04/2019
Avenant n°18 à l'accord du 28/02/2002 fixant à la journée de solidarité pour 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 31/05/2019
Avenant n°19 à l'Accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 28/02/2002
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE 05/09/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS ELECTORAUX
ACCORD

SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE (SLFP)

Accord d'entreprise SOCIETE LIMOUSINE DE FABRICATION DE PORCELAINE (SLFP) 09/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

YANN PETILLAULT - ART CERAMISTE

Accord d'entreprise YANN PETILLAULT - ART CERAMISTE 28/06/2020
MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD