Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU MEYGAL 06/05/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU MEYGAL 28/05/2026
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 15/03/2023
Accord NAO Rémunération, temps de travail, partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 11/04/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 11/04/2024
accord collectif sur l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 17/04/2025
Accord collectif reltif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 27/11/2025
Recours au Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 23/12/2025
Accord préélectoral Election CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS LOIRE SEMENE 05/05/2026
NAO Rémunération, Temps de travail, Partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 04/06/2018
Accord d'entreprise conclu avec les membres du cse sur la Bdes et son contenu
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 04/06/2018
Accord d'entreprise conclu avec les membres du cse sur les réunions récurentes obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 05/11/2020
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 24/11/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle en cas d’évènements climatiques importants
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 24/11/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique de traitement des heures perdues en cas d’évènements climatiques importants
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 25/01/2022
Accord relatif reconnaissance établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 25/01/2022
Accord relatif recours visioconférence réunions CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ETUIS MIRAULT 14/06/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LES MANUFACTURES D'AUVERGNE 27/09/2021
Avenant à l'accord annuel d'entreprise relatif aux salaires effectifs et à l'organisation du temps de travail pour l'année 2021 en date du 7/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise LES MANUFACTURES D'AUVERGNE 14/12/2021
accord relatif à l'égalité salariale et professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MANUFACTURES D'AUVERGNE 14/12/2021
Accord annuel sur les salaires effectifs et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'Adaptation consultations récurrentes du CSE, de la BDESE et de la Négociation Collective Obligatoire négociation collective
ACCORD

Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 28/11/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES MANUFACTURES DE FRANCHE COMTE 09/12/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise Les Manufactures d'Auvergne 06/12/2023
Accord annuel sur les salaires effectifs et l'organisation du temps de travail
ACCORD