Accords d'entreprise : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
L'ATELIER 72
Accord d'entreprise L'ATELIER 72 27/03/2026
Négociation Annuelle Obligatoire 2026 Accord d'Entreprise
ACCORD
L'ATELIER CASTELROUSSIN
Accord d'entreprise L'ATELIER CASTELROUSSIN 24/07/2025
Accord relatif à la mise en place d'une prime annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise L'ATELIER CASTELROUSSIN 17/07/2026
Accord relatif à la mise en place d'une prime complémentaire annuelle
ACCORD
L'ATELIER DE BOURRELLERIE
Accord d'entreprise L'ATELIER DE BOURRELLERIE 16/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE TRASNPORT
ACCORD
Accord d'entreprise L'ATELIER DE BOURRELLERIE 30/08/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DE L'ATELIER DE BOURRELLERIE
ACCORD
L'ATELIER DE MAROQUINERIE SUNBELT
Accord d'entreprise L'ATELIER DE MAROQUINERIE SUNBELT 16/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à laménagement du temps de travail au sein de l'atelier de maroquinerie Sunbelt
ACCORD
LA FABRIQUE
Accord d'entreprise LA FABRIQUE 26/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise LA FABRIQUE 10/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL – AVENANT AU CONTRAT INITIAL DU 26 OCTOBRE 2023
AVENANT
LA MALLETERIE
Accord d'entreprise LA MALLETERIE 08/02/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au nouveau contrat social
ACCORD
Accord d'entreprise LA MALLETERIE 12/06/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL - AVENANT AU CONTRAT INITIAL DU 08 FEVRIER 2023
AVENANT
LA MANUFACTURE
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE 04/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE 14/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE 10/06/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL - AVENANT AU CONTRAT INITIAL DU 14 DECEMBRE 2021
AVENANT
LA MANUFACTURE ABBEVILLOISE
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE ABBEVILLOISE 17/10/2024
Accord relatif à la possibilité de pose à date libre de 5 jours de RTT et à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE ABBEVILLOISE 07/03/2025
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE ABBEVILLOISE 06/02/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE ABBEVILLOISE 08/07/2026
Accord relatif à la possibilité de pose à date libre de 5 jours de RTT et à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
LA MANUFACTURE DE SELONCOURT
Accord d'entreprise LA MANUFACTURE DE SELONCOURT 10/05/2023
Avenant N°3 temps de travail
AVENANT
LA MAROQUINERIE
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE 04/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE 31/01/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE 20/06/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU NOUVEAU CONTRAT SOCIAL - AVENANT AU CONTRAT INITIAL DU 31 JANVIER 2022
AVENANT
LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST
Accord d'entreprise LA MAROQUINERIE DU SUD-OUEST 04/12/2018
Accord suite à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations et les conditions de travail pour l'année 2019
ACCORD
LA MODELERIE PARISIENNE
Accord d'entreprise LA MODELERIE PARISIENNE 23/06/2020
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
LE TANNEUR & CIE
Accord d'entreprise LE TANNEUR & CIE 01/09/2017
LE CONTRAT DE GENERATION N° 2 : (DUREE TRIENNALE D'OCTOBRE 2016 A OCTOBRE 2019)
ACCORD
LES ATELIERS CORDIZ
Accord d'entreprise LES ATELIERS CORDIZ 14/12/2020
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas