Accords d'entreprise : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 22/02/2024
Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 16/11/2022
ACCORD STAUB FONDERIE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 15/11/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 19 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 15/11/2022
AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" DU 19 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 15/11/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 19 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 15/11/2022
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" DU 19 DECEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 15/07/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 03/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 21/07/2025
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'une carence en cas d'arrêt de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 01/09/2025
avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TEFAL 17/01/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 11/12/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 09/04/2020
Avenant à la convention d'entreprise TEFAL SAS du 15 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise TEFAL 14/12/2020
Convention d'entreprise TEFAL SAS pour les années 2021-2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 09/06/2021
AVENANT RECTIFICATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EN DATE DU 11/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise TEFAL 11/12/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 13/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 13/12/2021
Avenant n°1 à la convention d'entreprise TEFAL SAS en date du 14 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TEFAL 26/09/2022
Accord collectif sur la prise de congés en lien avec le contexte de baisse des volumes de l'activité articles culinaires de TEFAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 07/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la société TEFAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 30/11/2022
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée sur l'année 2023 pour TEFAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 14/12/2022
Avenant n°1 à l’accord d’adaptation de l’accord Groupe SEB relatif au Dialogue Social au sein de la société TEFAL SAS en date du 26 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TEFAL 14/12/2022
Avenant n°2 à la Convention d’entreprise TEFAL SAS en date du 14 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise TEFAL 26/01/2023
Accord sur la mise en place du vote électronique pour le renouvellement des membres du CSE de TEFAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TEFAL 20/02/2023
Avenant n°1 au protocole d'accord préélectoral pour le renouvellement des membres du Comité Social et Economique de la société TEFAL SAS en date du 31 janvier 2023
AVENANT