Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 03/03/2026
PV ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED SA 22/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS GESSIL 26/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 20/12/2017
LE REGIME DE PREVOYANCE AU PROFIT DES SALARIES NON-CADRES DE SEALYNX INTERNATIONAL - SITE TRANSIERES.
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 01/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2018 SEALYNX INTERNATIONAL - SITE DE TRANSIERES.
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 01/06/2018
L'OUVERTURE DES NÉGOCIATIONS PORTANT SUR LES ÉCARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 13/12/2018
LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, HYGIENE & CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 06/11/2020
Un avenant 1 à l'Accord de mise en place de la commission santé, sécurité, hygiène et conditions de travail du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 22/03/2021
Un Accord de maintien de rémunération nette en période d'Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 20/07/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 21/12/2021
Un Avenant à l’Accord relatif au régime de prévoyance au profit des salariés non-cadres initialement conclu le 20 décembre 2017 (A02718001898)
AVENANT

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 20/12/2022
Un Avenant à l'Accord (du 20 décembre 2017) relatif au régime de prévoyance au profit des salariés non-cadres de SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE France - Site de Transières
AVENANT

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 04/07/2023
Un Accord relatif aux négociations périodiques obligatoires (NAO 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 09/04/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) - Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 25/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations périodiques obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SFC Solutions Automotive France 11/12/2023
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 9 janvier 2024 au 8 janvier 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SIMRIT 22/02/2022
Accord d'adaptation portant sur les primes liées à l'organisation horaire
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 10/10/2018
Avenant à l'accord sur la durée du temps et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 24/03/2021
AVENANT À L’ACCORD SAS SMAC À DURÉE INDÉTERMINÉE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 10/06/2021
Avenant a l'accord collectif régime de frais complémentaires de sante obligatoire du 1er mars 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 04/10/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONEXXION
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 04/10/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 23/07/2025
La mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CAOUTCHOUTIERE DE MONTAIGUT 20/10/2020
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CAOUTCHOUTIERE DE MONTAIGUT 04/04/2025
Accord d'entreprise portant sur les jours de congé pour évènements familiaux
ACCORD