Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 07/03/2019
PV ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 28/05/2019
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 12/02/2020
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 14/01/2021
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE REDUITE POUR LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 16/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 01/07/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN DE L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 20/01/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 17/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 15/03/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 22/03/2023
AVENANT N2 A L'ACCORD DU 03/11/1998 SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 20/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 06/03/2025
ACCORD SUR LA NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED EUROPE 03/03/2026
PV ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SACRED SA 22/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS GESSIL 26/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 20/12/2017
LE REGIME DE PREVOYANCE AU PROFIT DES SALARIES NON-CADRES DE SEALYNX INTERNATIONAL - SITE TRANSIERES.
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 01/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2018 SEALYNX INTERNATIONAL - SITE DE TRANSIERES.
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 01/06/2018
L'OUVERTURE DES NÉGOCIATIONS PORTANT SUR LES ÉCARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 13/12/2018
LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE, HYGIENE & CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 06/11/2020
Un avenant 1 à l'Accord de mise en place de la commission santé, sécurité, hygiène et conditions de travail du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 22/03/2021
Un Accord de maintien de rémunération nette en période d'Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 20/07/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEALYNX INTERNATIONAL 21/12/2021
Un Avenant à l’Accord relatif au régime de prévoyance au profit des salariés non-cadres initialement conclu le 20 décembre 2017 (A02718001898)
AVENANT

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 20/12/2022
Un Avenant à l'Accord (du 20 décembre 2017) relatif au régime de prévoyance au profit des salariés non-cadres de SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE France - Site de Transières
AVENANT

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 04/07/2023
Un Accord relatif aux négociations périodiques obligatoires (NAO 2023)
ACCORD