Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 09/04/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) - Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFC SOLUTIONS AUTOMOTIVE FRANCE 25/03/2025
Un Accord relatif aux Négociations périodiques obligatoires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SFC Solutions Automotive France 11/12/2023
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 9 janvier 2024 au 8 janvier 2027
ACCORD

Accord d'entreprise SIMRIT 22/02/2022
Accord d'adaptation portant sur les primes liées à l'organisation horaire
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 10/10/2018
Avenant à l'accord sur la durée du temps et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 24/03/2021
AVENANT À L’ACCORD SAS SMAC À DURÉE INDÉTERMINÉE SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 10/06/2021
Avenant a l'accord collectif régime de frais complémentaires de sante obligatoire du 1er mars 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 04/10/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONEXXION
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 04/10/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 23/07/2025
La mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CAOUTCHOUTIERE DE MONTAIGUT 20/10/2020
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CAOUTCHOUTIERE DE MONTAIGUT 04/04/2025
Accord d'entreprise portant sur les jours de congé pour évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CAOUTCHOUTIERE DE MONTAIGUT 08/12/2025
Accord sur la gestion des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 26/02/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 16/02/2022
PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 16/02/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 07/11/2022
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 10/09/2024
PPV 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 10/09/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 04/09/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC OUTILLAGE CAOUTCHOUC APPLIC TECHNIQU 21/07/2026
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOC RAVERA NORMANDIE CAOUTCHOUC 15/05/2024
Accord renouvellement APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCAT 04/09/2025
PPV
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATION DE L 01/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATION DE L 27/02/2019
protocole d'accord des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD