Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE 02/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TECHNIQUE ARMORICAINE DE CAOUT 08/05/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TECHNIQUE ARMORICAINE DE CAOUT 13/02/2019
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE PAUSE REMUNEREE DES SALARIES POSTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TECHNIQUE ARMORICAINE DE CAOUT 31/01/2020
ACCORD JOURS CONGES ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise SOMOCAP 10/06/2020
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOMOCAP 26/06/2020
Accord instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SOMOCAP 21/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMOCAP 21/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LES FORFAITS ANNUELS INDIVIDUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 02/10/2017
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPSOTIONS DE L'ARTICLE L 2232-22 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 02/10/2017
ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPSOTIONS DE L'ARTICLE L 2232-22 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 04/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 04/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 31/01/2020
ACCORD TEMPS D'HABILLAGE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 31/01/2020
Accord sur les temps d'habillage et déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 25/05/2021
ACCORD CREDIT TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise STACEM 28/03/2022
PV accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 23/02/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 21/02/2024
ACCORD HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 04/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STACEM 23/04/2025
Avenant - Accord sur la flexibilité des horaires de travail
AVENANT

Accord d'entreprise STACEM 11/03/2026
PV d'Accord NAO pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STERNE 02/04/2021
Accord collectif - Gestion des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise STERNE 28/02/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes 01/02/2023 - 31/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise STERNE SAS 27/01/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUMIRIKO AVS FRANCE SAS 05/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD