Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles métalliques

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS RAILWAY FRANCE 18/02/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAUMAC 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 24/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POURVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 23/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 22/06/2022
accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 29/09/2022
avenant a l accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 22 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 15/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISESUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 11/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 11/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 02/09/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 26/10/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 16/06/2023
Accord d'entreprise relatif au régime des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 13/03/2023
Un Accord d'Entreprise Relatif au Don de Jours pour les "Aidants"
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 05/12/2024
Procès-verbal d'accord négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 20/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 17/02/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 18/03/2025
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 26/11/2025
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD MODIFIANT LE RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 27/11/2025
UN ACCORD SUR LA DOTATION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 27/11/2025
UN PROCES-VERBAL D’ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 20/01/2026
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Oeuvre du Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 29/01/2026
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail au Sein de l'Atelier de Production
ACCORD

Accord d'entreprise SELF SIGNAL 04/03/2026
UN ACCORD PRÉÉLECTORAL RELATIF À L’ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DES ÉLECTIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERINOX SN 19/12/2017
GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise Self Signal 12/12/2023
Accord d'entreprise modifiant le régime de remboursement de frais de santé pour l'ensemble du personnel
ACCORD