Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles métalliques

Accord d'entreprise REGEAL 20/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 17/06/2025
Prime partage de la Valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 12/12/2022
Avenant accord prévoyance incapacité, invalidité, décès
AVENANT

Accord d'entreprise RHEINZINK FRANCE 19/03/2019
ACCORD RELATIF AU compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RHEINZINK FRANCE 19/05/2020
avenant à l'accord sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise RHEINZINK FRANCE 10/03/2020
accord d'entreprise relatif à la renonciation aux jours supplémentaires pour fractionnement des congées payés
ACCORD

Accord d'entreprise RHEINZINK FRANCE 19/03/2021
avenant à l'accord relatif à la renonciation aux jours supplémentaires pour fractionnement des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise RHEINZINK FRANCE 20/12/2021
accord d'entreprise mettant en place le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise Rheinzink France 13/11/2023
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Rheinzink France 16/07/2025
Avenant à l'accord sur l'organisation et la durée du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise S F Z 19/09/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise S F Z 31/05/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée à périodicité biennale
ACCORD

Accord d'entreprise S F Z 13/11/2018
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail pour les points à périodicité annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SANTOUL SAS 21/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONTIGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CARRIQUIRY 30/01/2023
Accord collectif relatif à la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CARRIQUIRY SECURITE 06/03/2025
avenant accord collectif relatif à la durée et l'organisation du temps du travail
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 21/12/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 16/02/2021
UN ACCORD SUR LA PERIODICITE DE L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 22/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 19/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 21/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 22/12/2022
Un accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 21/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS FRANCE 17/01/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS RAILWAY FRANCE 18/02/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD