Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles métalliques

Accord d'entreprise ORANO TEMIS 31/12/2025
Accord salarial Orano Temis 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 16/06/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 13/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION AU TITRE DE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 14/03/2022
Accord collectif de mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 07/07/2023
Un accord prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 04/12/2023
Accord collectif relatif à la NAO 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 13/03/2025
Accord collectif relatif à la NAO 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 24/12/2021
Accord Prime Assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise PANOL 10/02/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise PORAL 27/10/2021
ACCORD DU 27/10/2021 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE POUR LA SOCIÉTÉ PORAL
ACCORD

Accord d'entreprise PORAL 09/12/2021
PV ACCORD NAO + PV ouverture des NAO sur l'égalité professionnelle H/F et le QVT
ACCORD

Accord d'entreprise POUENAT FERRONNIER 23/11/2022
Accord interne d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PROFIL ALSACE 02/12/2019
Accord collectif de modulation du temps de travail au sein de la SAS Profil Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise PROFIL ALSACE 28/02/2020
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales (BDES) et à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROSEMA 11/12/2025
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 04/11/2020
ACCORD PRIME POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 12/11/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 21/07/2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 02/09/2021
PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 28/03/2022
ACCORD SUR LES NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 12/12/2022
Avenant accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise REGEAL 17/03/2025
Evolution de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 15/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 11/07/2024
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise REGEAL 16/08/2024
Accord sur les NAO 2024
ACCORD