Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SIEDOUBS 27/11/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 19/03/2018
ACCORD NAO 2018 : rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 12/02/2018
Accord de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 23/11/2017
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 23/11/2017
Avenant à l'accord relatif à l'organisation de la durée du travail du personnel cadre et ATAM
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 23/11/2017
Accord sur le renforcement de la mixité et de l'égalité professionnelle ente les femes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 02/03/2020
Avenant Accord NAO Aménagement du Temps de travail 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 21/01/2021
Accord sur le renforcement de la mixité et de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la société Faurecia Siedoubs
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 05/03/2021
avenant 2021 à l’accord d’entreprise relatif à la durée et l’aménagement du temps de travail du 10 juin 2002
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 17/05/2022
Avenant 2022 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 10 juin 2002
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 24/05/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place de plages de flexibilité horaire pour le personnel de Montbéliard
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 29/06/2022
Avenant accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place de plages de flexibilité horaires pour le personnel de Montbéliard
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 10/11/2022
Accord d'entreprise relatif au nombre d'établissements distincts au sein de la société Siedoubs pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 05/12/2022
Avenant à durée déterminée à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 05/12/2022
Protocole d'accord pré-électoral des élections du Comité Social et Economique de la société Siedoubs
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 21/02/2023
Accord relatif aux mesures salariales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 16/05/2023
Avenant 2023 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 10 juin 2002
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 11/04/2024
Un Avenant 2024 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 10 juin 2002
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 03/04/2025
Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE de la société SIEDOUBS du 27 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 10/04/2025
Avenant n°3 a durée détemrinée à l'accord relatif a la mise en place et au fonctionnement du CSE de la société Siedoubs du 27 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SIEDOUBS 29/09/2026
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETE FAURECIA SIEDOUBS
ACCORD

Accord d'entreprise SIELEST 18/01/2018
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIELEST 06/04/2018
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SIELEST 25/09/2018
Avenant 2018 à l'accord d'entreprise relatif à l'ATT du 05/06/2002
ACCORD

Accord d'entreprise SIELEST 23/10/2018
Accord sur le renforcement de la mixité et de l’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD