Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 01/03/2021
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achats
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 06/05/2020
Avenant à l'accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 07/07/2021
Accord de Méthode sur la négociation d'un Accord de Rupture Conventionnelle Collective
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 25/04/2022
ACCORD D’ETABLISSEMENT DE CHEVILLY NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2022)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 14/11/2022
ACCORD D’ETABLISSEMENT DE CHEVILLY SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES A LA REMUNERATION (2023)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 25/10/2022
Accord collectif d'établissement relatif au Barème de l'Indemnité Transport
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 14/11/2022
Accord d'établissement de Haguenau / Clamart négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération (2023)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 19/12/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 27/04/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif ARME (Activité Réduite pour le maintien de l'emploi)
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 26/06/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif ARME
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 21/08/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 06/09/2023
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 30/01/2024
Avenant à l’accord collectif d’établissement du 03 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 20/03/2024
Accord d'établissement de Chevilly : Négociations Annuelles Obligatoires 2024 relatives à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 18/01/2024
Avenant sur le temps de travail du personnel cadre suite à l'accord du 5 mars 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 08/03/2024
accod d'établissement de haguenau sur les NAO 2024 relatives à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 14/11/2024
Accord collectif d'établissement sur la prime d'efficacité
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 03/12/2024
Accord de méthode encadrant la négociation d'un accord sur la GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 31/01/2025
Accord d'établissement de Chevilly : Négociation Annuelles Obligatoires relatives à la rémunération (Année 2025)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 03/07/2025
Accord de méthode de Groupe portant sur les négociations à intervenir dans le cadre de la fusion des entités Schaeffler France SAS, Vitesco Technologies France SAS et Ewellix France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 16/01/2025
accord d'établissement de Haguenau - NAO relative à la rémunération 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 04/07/2025
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 08/01/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif d'établissement du 15 novembre 2024 relatif à la prime d'efficacité
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE SAS 12/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCOMA 15/07/2021
PV NAO 2021
ACCORD