Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise SCOMA 12/09/2025
Accord intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise SCOMA 03/06/2026
PV NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP EQUIPEMENT AUTO MOTO 30/09/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF à LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL PAR RELAIS EN EQUIPES CHEVAUCHANTES
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP EQUIPEMENT AUTO MOTO 22/07/2022
Avenant à l'accord du 30/09/202 relatif à la mise en place du travail par relais en équipes chevauchantes
AVENANT

Accord d'entreprise SEPAL 29/06/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEPAL 10/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCAITION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEPAL 10/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEPAL 01/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEPAL 01/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SERIC 17/10/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 29/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ SIA INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 19/02/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 27/08/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 18/05/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 03/05/2024
Accord relatif à l'égalité professionnel H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SIA INDUSTRIE 02/09/2026
Avenant 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIARR 15/02/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE DU 02/04/2012
AVENANT

Accord d'entreprise SIARR 15/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES ET SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIARR 15/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25/10/2016 RELATIF AU TRAVAIL DU SAMEDI ET DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise SIARR 07/02/2019
Accord en faveur de l'égalité Femmes /Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SIARR 24/02/2020
Accord de refonte portant sur le travail de fin de semaine samedi / dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise SIARR 28/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SIARR 03/10/2023
ACCORD UNANIME SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DES MEMBRES DE LA SOCIETE SIARR
ACCORD

Accord d'entreprise SIEDOUBS 27/11/2018
Avenant à l’accord du 12 février 2018 relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
AVENANT