Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise TEXELIS 03/07/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEXELIS 25/02/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TEXELIS 25/02/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TEXELIS 25/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE - POLITIQUE SALARIALE 2025 TEXELIS
ACCORD

Accord d'entreprise TEXELIS 25/03/2025
ACCORD DE METHODE PROJET SCISSION TEXELIS/ PROJET CESSION TEXELIS DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 11/12/2019
ACCORD SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 22/02/2021
Protocole d'accord sur la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 28/04/2022
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 23/02/2022
Protocole d'accord sur la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 24/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE – INVALIDITE - DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 20/12/2022
THERMAL PRODUCTS FRANCE_ACCORD FRAIS DE SANTE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL PRODUCTS FRANCE 27/02/2024
PROTOCOLE ACCORD SUR LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS FRANCE PLASTIC 28/11/2022
Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS FRANCE PLASTIC 25/01/2023
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS FRANCE PLASTIC 16/11/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS FRANCE PLASTIC 16/11/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS FRANCE PLASTIC 12/11/2024
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise THOMAS FRANCE PLASTIC 25/11/2024
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP AUTOMOTIVE SYSTEMES 27/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE CALCUL DU TEMPS DE TRAVAIL HEBDOMADAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP AUTOMOTIVE SYSTEMES 29/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERFORMANCE DE L’ANNEE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP AUTOMOTIVE SYSTEMES 19/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP AUTOMOTIVE SYSTEMES 18/06/2026
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes années 2026-2030
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP PRESTA FRANCE SAS 06/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP PRESTA FRANCE SAS 06/09/2017
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD