Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

ADIENT SEATING

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 11/04/2023
Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 22/06/2023
Avenant 4 Accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 22/06/2023
prolongation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 28/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 22/06/2023
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité social et économique d'Adient Seating
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 27/09/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 26/06/2024
Accord relatif à la disparition du CSE de Rosny Sur Seine et à la détermination d'un établissement unique en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 02/07/2024
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 23/09/2025
Protocole conclu dans le cadre de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 13/05/2025
Avenant n5 Accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ADIENT SEATING 13/05/2025
Protocole d'accord conclu dans le cadre des NAO pour l'année 2025
ACCORD

ADLER FRANCE

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 31/10/2017
Procès verbal d'accord (négociation sur les salaires pour 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 11/12/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD (NEGOCIATION SUR LES SALAIRES 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 14/04/2020
ACCORD COLLECTIF CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 15/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 13/02/2023
protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE 15/05/2023
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

ADLER FRANCE SAS

Accord d'entreprise ADLER FRANCE SAS 12/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES 35 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ADLER FRANCE SAS 12/06/2020
AVENANT ACCORD COLLECTIF FOND DE SOLIDARITÉ COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ADLER FRANCE SAS 12/06/2020
AVENANT ACCORD COLLECTIF CP COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ADLER FRANCE SAS 11/10/2022
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)*
ACCORD

ADLER PELZER FRANCE WEST

Accord d'entreprise ADLER PELZER FRANCE WEST 21/02/2024
D’ACCORD SALARIAL CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD

ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE

Accord d'entreprise ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE 06/12/2017
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADVANCED COMFORT SYSTEMS FRANCE 09/04/2018
accord prorogation des mandats CE, DP et CHSCT
ACCORD

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