Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS VITRY 22/03/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS VITRY 18/03/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS VITRY 14/10/2024
Un accord portant sur le versement d'une prime de panier jour
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS VITRY 05/12/2024
Un accord portant sur l'adaptation des pratiques collectives
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS VITRY 23/10/2025
Une adhésion aux accords prévoyance lourde et prévoyance santé et DIA du GROUPE Arcelormittal France
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 18/06/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 24/04/2019
Accord sur structure et les moyens du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 18/06/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 24/07/2020
Accord relatif a la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 23/06/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 23/06/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATON ANNUELLE OBLGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 02/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 23/06/2021
Accord de méthode portant sur l'allongement de la négociation relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 02/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence exceptionnelles en matières de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 24/09/2021
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 02/06/2022
accord nao 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 27/01/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 07/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 24/05/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH TECHNOLOGIE 09/07/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEMO FRANCE 10/09/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEMO FRANCE 10/03/2025
Accord portant sur la mise en place du télétravail du Site d'Angers
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEMO FRANCE 18/02/2026
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEMO FRANCE 13/04/2026
Accord résultant des négociations annuelles obligatoires Astemo France pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEMO France SAS 17/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, et la lutte contre les discriminations
ACCORD