Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise AUTOLIV-ISODELTA 19/02/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOLIV-ISODELTA 10/03/2026
Protocole d'accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 19/09/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE A 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 16/03/2023
Avenant de prolongation de l'accord collectif à durée déterminée sur la mise en place de la semaine à 4 jours
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 22/10/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 22/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE AU PASSAGE A LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 30/12/2024
AVENANT n°4 - ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE A 4 JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 27/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 04/12/2025
ACCORD AUTOMOBILES DANGEL PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOBILES DANGEL 23/12/2025
ACCORD AUTOMOBILES DANGEL PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 11/09/2017
AVENANT N°4 DE MODIFICATION D'UN ACCORD SUR LE RISQUE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 11/09/2017
AVENANT N°4 DE MODIFICATION D'UN ACCORD SUR LE RISQUE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 29/03/2018
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE WEEK-END
AVENANT

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 03/01/2018
UN ACCORD INDEMNITE DE SALISSURE SITE DE LAPONS - ETS DE LA CHAPELLE AUX POTS ET ONS EN BRAY
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 22/10/2018
ACCORD POLITIQUE SALARIALE - NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL - Convention forfait 218j
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF INCAPACITE INVALIDITE DECES DES SALARIES AM, T, I ET C
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 12/12/2018
ACCORD COLLECTIF - INCAPACITE INVALIDITE DECES (avenant 1)
AVENANT

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 23/01/2019
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT SUR TEMPS DE TRAVAIL2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 22/12/2018
AVENANT A L'ACCORD NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 19/11/2018
Accord portant sur l'aménagement du temps de travail 2019 Ets de La Chapelle aux Pots et Ons en Bray
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 03/07/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AUTONEUM FRANCE 03/07/2019
Accord portant sur les jours de réduction du temps de travail pour les non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise Automobiles DANGEL 21/01/2026
AVENANT n°5 - ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE A 4 JOURS
AVENANT