Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 17/09/2020
Accord sur le renforcement de la mixité et de l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la société FAURECIA Sièges d’Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 10/12/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 16/02/2021
PROTOCOLE ACCORD SUR LES MODALITES ORGANISATION NAO 2021 AU SEIN DE LA SOCIETE FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 09/04/2021
Accord relatif aux mesures applicables à l'établissement de Nogent-sur-Vernisson dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 26/05/2021
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 06/04/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 15/06/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APLD AU SEIN DE LA SOCIETE FSA DU 26 MAI 2021
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 05/10/2021
MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 31/01/2020
L'avenant n°2 à l'accord initial signé le 18 décembre 2009 et relatif à la Prime de Progrès
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 23/03/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail en 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 07/04/2021
Accords relatifs aux négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 10/11/2021
Accord sur les modalités de mise en œuvre de l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 30/11/2021
AVENANT 1 de PROLONGATION de l'accord d'entreprise relatif à l'APLD du 26 mai 2021 et de son avenant du 15 mai 2021 au sein de la société FSA, pour une période de 6 mois, du 1er décembre 2021 au 31 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS A UN SALARIE PARENT D'UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 22/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 17/03/2022
EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES AU SEIN DE LA SOCIETE FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 31/03/2022
Accord sur l'Aménagement du temps de travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 18/05/2022
AVENANT 2 de PROLONGATION de L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE FSA
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 07/02/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail en 2022 - Etablissement de Caligny
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 28/10/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE DES ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 17/11/2022
AVENANT 3 DE PROLONGATION DE L'ACCORD APLD AU SEIN DE LA SOCIETE FSA du 1er dec 2022 au 31 dec 2023
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 07/12/2022
ACCORD DE METHODE SUR LE DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DANS LE CADRE DU TITRE 5 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 12/01/2023
Avenant du 12/01/2023 au Protocole accord modalites organisation NAO 2023 FSA du 5/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 16/06/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

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