Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise FAURECIA SEATING FLERS 20/03/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 10 DECEMBRE 2009 PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN REGIME DE RETRAITE SUR-COMPLEMENTAIRE DESTINE AUX INGENIEURS ET CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SEATING FLERS 04/02/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE LA SOCIETE FAURECIA SEATING FLERS
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 01/02/2018
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE L'ASTREINTE - ETABLISSEMENT DE CALIGNY
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 19/04/2018
Accord 2018 relatif à la revalorisation des primes locales et aux mesures salariales spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 23/02/2018
Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 30/03/2018
Accord relatif à la revalorisation des primes locales & aux mesures salariales spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 09/04/2018
Accord relatif à la revalorisation des primes locales et aux mesures salariales spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 06/06/2018
Accord relatif à la fin des mandats des représentants du personnel au sein de la société Faurecia Sièges D'Automobile (FSA) et de établissements, dans le cadre de la mise en place du Comité Soc
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 22/05/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 18/01/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un horaire réduit en équipe de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 14/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 12/09/2018
Accord relatif à la fixation des établissements distincts et à la composition du Comité Social et Economique Central de la société FAURECIA Sièges d'Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 16/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques (CSE) d’Etablissement et du Comité Social et Economique Central (CSEC) au sein de la société FAURECIA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 11/07/2018
Avenant sur la dérogation exceptionnelle aux 11 heures de repos quotidien
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 23/10/2018
Accord sur l’ouverture du vote électronique pour les élections professionnelles des établissements de la société FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 15/11/2018
Accord en faveur des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 13/02/2019
Protocole d'accord sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle 2019 au sein de la société FAURECIA Sièges d'Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 29/03/2019
Accord ATT
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 02/04/2019
Avenant n°3 à l'Accord collectif d'entreprise du 24 mars 1995 instituant des Garanties complémentaires Incapacité Invalidité et Décès au sein de la société FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 15/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economiques et Sociales de la Société FAURECIA Sièges d'Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 15/01/2020
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences au sein de la Société Faurecia Sièges d'Automobile (FSA)
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 13/02/2020
Protocole d'accord sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle 2020 au sein de la société FAURECIA Sièges d'Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise Faurecia Sièges d'Automobile 23/04/2020
Accord relatif aux mesures applicables à l'éts de Brières-les-Scellés dans le cadre de la NAO 2020 au sein de la Société FSA et telles que prévues au PV de désaccord du 16 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Faurecia Sièges d'Automobile 23/04/2020
Accord relatif aux mesures applicables à l'éts de Brières-les-Scellés dans le cadre de la NAO 2020 au sein de la Société FSA et telles que prévues au PV de désaccord du 16 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Faurecia Sièges d'Automobile 23/04/2020
Accord relatif aux mesures applicables à l'éts de Brières-les-Scellés dans le cadre de la NAO 2020 au sein de la Société FSA et telles que prévues au PV de désaccord du 16 mars 2020
ACCORD