Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 28/02/2022
L'avenant n°4 à l'accord Prime de Progrès initial signé le 18 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 13/09/2019
Avenant 6 sur la dérogation exceptionnelle aux 11 heures de repos quotidien
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 13/03/2020
AVENANT N°7 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 OCTOBRE 2017 portant dérogation exceptionnelle et limitée aux 11 heures consécutives de repos quotidien sur le site de Magny-Vernois
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 18/09/2020
AVENANT N°8 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 10 OCTOBRE 2017 portant dérogation exceptionnelle et limitée aux 11 heures consécutives de repos quotidien sur le site de Magny-Vernois
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 04/04/2023
ACCORD RELATIF A LA QVT, LA PREVENTION et LE TRAITEMENT des RPS, VIOLENCE et HARCELEMENT au TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 11/04/2023
Accord sur la durée et les périodes de travail en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 24/05/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE WEEK-END SUR LE SITE DE MAGNY-VERNOIS
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 29/06/2023
Accord de compétitivité
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 05/01/2023
Protocole d'accord sur les modalités d'organisation de la NAO 2023 au sein de la société FSA
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 16/11/2023
AVENANT 4 PROLONGATION ACCORD APLD FSA 1er dec 2023 au 31 mai 2024 signe le 16 nov 2023
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 16/01/2024
AVENANT 5 à l'accord du 24 mars 1995 instituant les garanties complémentaires en matière d'incapacité, invalidité et décès au sein de la société FSA
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 28/03/2024
Accord instituant le régime d'Astreinte sur le site de Magny Vernois
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 09/04/2024
Accord de mise en place d'un régime d'astreinte pour le personnel de l'activité informatique de l'établissement de Brières-les-Scellés de la Société Faurecia Sièges d'Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 21/10/2024
Avenant n° 1 relatif à l’Accord d’établissement du 28/03/24 prolongeant le régime d’astreinte sur le site de Magny-Vernois
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 14/10/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPES DE WEEK-END SUR LE SITE DE MAGNY-VERNOIS
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 29/01/2025
Accord sur la durée et les périodes de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 14/03/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail en 2025 établissement de Caligny
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 02/04/2025
Accord sur les modalités de mise en œuvre de l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 25/07/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail 2025 FAURECIA Sièges d'automobile Etablissement de NOGENT SUR VERNISSON
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 17/11/2025
ACCORD APLDR ETABLISSEMENT CERCY
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 02/02/2026
Accord sur la durée et les périodes de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 18/02/2026
AVENANT A L'ACCORD DU 19 SEPTEMBRE 2025 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'APLD REBOND AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE MAGNY VERNOIS DE LA SOCIETE FSA
AVENANT

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 22/04/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE GAP LEADER
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE 24/04/2025
AVENANT 1 RELATIF A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE WEEK-END SUR LE SITE DE MAGNY VERNOIS
AVENANT

Accord d'entreprise Faurecia sièges d'automobile 19/09/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD