Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT 05/12/2024
Accord relatif au Compte Épargne Temps (CET) au sein de l’Entreprise Faurecia Systèmes d’Echappement (FSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT 19/03/2025
Accord relatif aux Mesures Salariales 2025 au sein de l’Entreprise Faurecia Systèmes d’Echappement (FSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT 25/11/2025
Accord d'établissement fixant L’organisation du temps de travail pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT 17/03/2026
Accord relatif aux Mesures Salariales 2026 au sein de l’Entreprise Faurecia Systèmes d’Echappement (FSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FAURECIAS SIEGES D'AUTOMOBILE 22/11/2023
Protocole accord modalités organisation NAO FSA 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL MOGUL GARENNES SAS 19/07/2018
LES ASTREINTES - FEDERAL-MOGUL - GARENNES SUR EURE.
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 08/12/2017
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 16/05/2019
LE PREELECTORAL DU CSE.
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 10/12/2018
LA NAO 2019 - PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME & FEMME & QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 10/12/2018
LA REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL & PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 21/03/2019
LE DÉCOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 10/12/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 26/01/2021
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 14/12/2021
Un Accord NAO 2022 relatif à la Rémunération, au Temps de Travail et au Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 14/12/2021
Un Accord NAO 2022 relatif à l'Egalité Hommes Femmes et à la Mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 05/05/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022 (suite au courrier de Monsieur Labreuche en date du 29 juin 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 20/06/2022
Un Protocole d’accord de fin de conflit - appel à la grève illimitée à compter du 15 juin 2022 initiée par l’Organisation Syndicale F.O
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 22/09/2022
Un Avenant à l'Accord Egalité entre les hommes et les femmes et Qualité de vie au Travail du 5 mai 2021 (du 1er janvier 2021 au 1er janvier 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 24/02/2023
Un Accord d'entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2023 (partie rémunération et partage de la VA)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 24/02/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes et à la Qualité de Vie au Travail du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 24/02/2023
Un Accord portant sur la mise en place d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 06/06/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE (élection du CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 27/02/2024
Un Accord d'entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires ( NAO) pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERAL-MOGUL GARENNES SAS 28/02/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU TITRE DE L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Federal Mogul Garennes SAS 10/01/2024
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL D’UN JOUR FERIÉ EN LIEU ET PLACE D’UNE JOURNEE NORMALEMENT TRAVAILLÉ
ACCORD