Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise L&L PRODUCTS EUROPE SAS 12/04/2022
PV ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l’organisation du travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise L&L PRODUCTS EUROPE SAS 04/01/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise L&L PRODUCTS EUROPE SAS 07/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise L&L PRODUCTS EUROPE SAS 04/03/2025
accord d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 05/04/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 accord d'entreprise du 30 mars 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 30/04/2019
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 20/05/2019
Un Accord portant sur le nettoyage des vêtements de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 16/09/2020
Un accord relatif à la prime nettoyage des vêtements de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 24/10/2019
Un Accord relatif au fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 10/06/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 28/04/2021
L'avenant n°1 (dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19) à l'accord initial signé le 31 mars 2017 et relatif à la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 30/06/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 13 décembre 2016 et relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 14/01/2022
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 23/06/2021
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 27 février 2017 et relatif au temps de travail des non-cadres et des cadres non soumis au forfait jour
AVENANT

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 13/04/2022
Un accord relatif à la mise en place du dispositif ARME (Activité Réduite pour le Maintien de l'Emploi)
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 14/09/2022
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 13 avril 2022 et relatif à la mise en place du dispositif ARME (Activité Réduite pour le Maintien de l'Emploi)
AVENANT

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 21/04/2020
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 27 février 2017 relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19)
AVENANT

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 09/06/2022
Un accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION JARNY 16/06/2022
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION SEATING FRANCE 15/01/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION SEATING FRANCE 23/03/2018
UN ACCORD MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SUR LE REEQUILIBRAGE DANS LE CADRE DE L'ACCORD DE METHODE DU 07/03/2013 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION SEATING FRANCE 29/03/2019
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION SEATING FRANCE 19/12/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES,LA DUREE DU TRAVAIL ET L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION SEATING FRANCE 28/03/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE DU TRAVAIL ET L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise LEAR CORPORATION SEATING FRANCE 25/02/2021
Avenant n° 4 à l'Accord de Méthode Lear Cergy du 7 mars 2013
AVENANT