Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles
KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 18/03/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exeptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 10/07/2018
Accord d'entreprise n°2018-02 sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 20/06/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 22/01/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif à durée indeterminée relatif au régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux - Non cadres
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 22/01/2020
Avenant n°3 à l'accord collectif à durée indéterminée relatif au régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux - Cadres et Art 36
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 05/05/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n° 2016 - 06 sur la mise en palce d'un Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 04/02/2021
Accord d'entreprise sur les médailles du travail
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 25/05/2021
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 27/05/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 21/07/2021
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'un accord sur le télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 03/02/2022
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif « Transitions collectives » la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de l’entreprise Kongsberg Driveline System SAS
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 07/04/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 21/02/2023
Dispositif de dégressivité en cas de changement de régime horaire pour le personnel posté
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 11/05/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en mise d'un CET
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 15/04/2024
Accord NA0 2024
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 23/04/2024
Jours de congés supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 10/01/2024
Prime d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 01/07/2024
Prévoyance catégories A1-D7
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 04/07/2024
Prévoyance catégories D8 I18
AVENANT
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 22/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SAS 12/05/2026
Négociation Annuelle obligatoire 2026
ACCORD
KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SASK
Accord d'entreprise KONGSBERG DRIVELINE SYSTEMS SASK 12/11/2018
Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des élus aux Instances Représentatives du Personnel
ACCORD
KRONPRINZ TROYES SAS
Accord d'entreprise KRONPRINZ TROYES SAS 06/03/2026
Accord politique salariale 2026 version anonymisée
ACCORD
Kongsberg Driveline Systems SAS
Accord d'entreprise Kongsberg Driveline Systems SAS 19/03/2018
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
L&L PRODUCTS EUROPE SAS
Accord d'entreprise L&L PRODUCTS EUROPE SAS 28/04/2021
d’accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur les salaires, l’organisation du travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
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