Accords d'entreprise : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Accord d'entreprise HMY FRANCE 15/01/2025
Avenant de révision à l'accord du 20 Décembre 2019 relatif au régime de garanties collectives obligatoires "incapacités, invalidité, décès" existant au sein de la société HMY France - établissement de Vendôme
AVENANT

Accord d'entreprise HMY FRANCE 15/01/2025
Avenant de révision à l'accord du 13/01/2017 relatif à la mise en oeuvre de garanties indemnités journalières et rente invalidité/incapacité permanente HMY FRANCE - Non Cadres - Etablissement de Vendome
AVENANT

Accord d'entreprise HMY FRANCE 24/06/2025
Avenant accord de modulation Vendome
AVENANT

Accord d'entreprise HMY FRANCE 12/03/2024
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise L'ATELIER DU NOYER 03/02/2025
Accord collectif instituant des conventions de Forfait Annuel en jours de travail au sein de la société L'ATELIER DU NOYER
ACCORD

Accord d'entreprise L'EBENISTERIE SAS 17/05/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 25/01/2019
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 14/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 09/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 28/01/2020
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 10/02/2020
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 10/03/2020
UN AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 10 FEVRIER 2020 SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 26/03/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUILLET 2015 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - PERSONNEL DE PRODUCTION - ACCES A L'ACTIVITE PARTIELLE PENDANT LA PANDEMIE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 26/03/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22 JUILLET 2015 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - PERSONNEL TERTIAIRE - RELATIF A L'ACCES A L'ACTIVITE PARTIELLE PENDANT LA PANDEMIE COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 15/01/2021
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 11/05/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PERSONNEL DE PRODUCTION NON CADRE DU 22 JUILLET 2015
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 07/06/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - PERSONNEL DE PRODUCTION NON CADRE - DU 22 JUILLET 2015
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 27/09/2021
UN ACCORD N° 2 RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 03/12/2021
un Accord à durée déterminée sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 03/12/2021
un Avenant n° 4 à l'accord d'aménagement du temps de travail du 22 juillet 2015
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 14/02/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 28/10/2022
UN ACCORD RELATIF A LA RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC ARCCO
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 13/12/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 10/12/2024
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE "FRAIS DE SANTE" AU PROFIT DES SALARIES NON CADRES DU 19 DECEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise LAFUMA MOBILIER S.A.S 22/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2026
ACCORD