Accords d'entreprise : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Accord d'entreprise ALSAPAN 27/05/2025
Accord d'établissement relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 02/12/2025
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail pour le site de LA COURTINE
AVENANT

Accord d'entreprise ALSAPAN 01/10/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 18/02/2026
Avenant N°2 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALSAPAN 08/12/2025
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail pour le site de BOULAY
AVENANT

Accord d'entreprise ALTAIR 15/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ALV 07/11/2019
ACCOMPLISSEMENT HEURES SUPP ET CONTINGENT HEURE SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS ET BOIS 13/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DES ROSEAUX EBENISTERIE D'ART 18/09/2024
Un Accord contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DUO 29/10/2020
Accord collectif APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER MULLER 25/06/2019
Accord sur un changement de convention collective suite à changement d'activités
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS LIGNARTIS 08/07/2022
accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT BOIS AGENCEMENT 25/06/2019
ACCORD DE REPARTITION ANNUELLE DU TEMPS PARTIEL DE L'EURL ATOUT BOIS AGENCEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AU BOIS DE MONTAGNE 17/03/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement modulé du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUBE BEDDING 20/02/2020
Prime 52/52eme "dites de treizième mois ou prime annuel"
ACCORD

Accord d'entreprise AUBE BEDDING 01/10/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'AUBE BEDDING
ACCORD

Accord d'entreprise AUBE BEDDING 07/10/2025
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE AUBE BEDDING
ACCORD

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 23/07/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 18/09/2020
Accord d'entreprise mettant en place un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 04/06/2021
Avenant du 4 juin 2021 relatif à l'UES Cuisines d'Allemagne
AVENANT

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 01/04/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE BF
ACCORD

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 31/08/2022
AVENANT ACCORD UES 31 08 2022
AVENANT

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 01/01/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ENTRE LES CSE D ETABLISSEMENT ET LE CSE CENTRAL DU GROUPE BF
ACCORD

Accord d'entreprise B & F PRODUCTIONS 18/04/2023
Avenant n°1 de l'accord relatif au télétravail au sein du Groupe BF signé le 01/04/2022
AVENANT