Accords d'entreprise : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Accord d'entreprise EVIDENCES MOBILIERS 01/04/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXTEBOIS 23/05/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FABRI APPAR PUBLICITAIRES ET CONNEXES 05/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FABRIC MATERIELS AGENCEMENT & CONCEPTION 07/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FERMOB 28/11/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 4 JANVIER 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FERMOB 30/12/2019
Accord entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FERMOB 30/11/2020
RECONDUCTION DE L'AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 04/01/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - SRC
AVENANT

Accord d'entreprise FERMOB 20/04/2021
Accord sur prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FERMOB 20/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CHEZ FERMOB
ACCORD

Accord d'entreprise FERMOB 12/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise FERMOB 03/03/2025
Accord collectif dérogatoire jours fériés travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise FERMOB 31/01/2025
Accord collectif dimanche travaillé
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 19/09/2017
UN ACCORD DE GPEC ET SUR L'EMPLOYABILITE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 19/09/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 08/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 04/12/2017
UN AVENANT N° 5 DE REFONTE A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 15/11/2000
AVENANT

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 16/01/2018
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 28/03/2018
Avenant n°2 à l'accord collectif du 19.12.2008 relatif au régime complémentaire Frais de Santé du Personnel
AVENANT

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 28/05/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 11/01/2019
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 09/05/2019
UN ACCORD RELATIF AUX RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 30/09/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 20/07/2015 PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 30/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 30/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS C.S.E.
ACCORD

Accord d'entreprise GAUTIER FRANCE 30/01/2020
Un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 19/12/2008 et aux avenants du 31/05/2010 et du 28/03/2018 relatifs au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT